30 mars 2023
33
délibérations
14
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Fixation de la redevance d'occupation de la Terrasse de l'Observatoire pour la fête foraine de la Pentecôte
Affectation du résultat de l'execice budgétaire 2022 - budget principal et budgets annexes
Convention de mécénat avec la société ICADE PROMOTION pour le financement de l'oeuvre d'art numérique "Les Portes" - Pointe de Trivaux
Tarification annuelle pour la mise à disposition de locaux au bénéfice du conservatoire de Meuon, et des compagnies Arcane et Athanor
Vote du compte de gestion 2022
Tarifs centre d'art — espace Doisneau - université Rodin - location d'espaces gérés par la direction de l'action culturelle
Subvention exceptionnelle au FACECO pour venir en aide aux populations victimes des séismes survenus en Turquie et en Syrie
Fixation des taux de fiscalité directe pour l'année 2023
Vote du compte administratif 2022 présenté par l'ordonnateur
Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile de France pour la rénovation de la chapelle Saint Georges du Potager du Dauphin
Convention de partenariat avec la Fondation pour la souvegarde de l'art français, pour le financement de la restauration d'un tableau de l'église Saint Martin
Création d'un Fonds de dotation "Meudon Mécénat"- désignation des représentants du Conseil municipal
Demande de subvention auprès de l'Agence nationale du sport au titre de "5000 terrains de sport" - pour la construction d'un city stade route de vaugirard
Subvention d'investissement aux associations "les guerrières ailées" et "co-énergie" pour réaliser leur projet dans le cadre du budget participatif 2022
Désignation d'un référent déontologue des élus mutualisé pour l'EPT Grand Paris Seine Ouest et ses villes membres
Adhésion de la Ville de Meudon à la SPL CITALLIA - désignation des représentants du Conseil municipal
Avenant 3 à la convention de télétransmission des actes au représentant de l'Etat - Actes budgétaires
Groupement de commandes GPSO et villes membres - fourniture de carburants et de prestations connexes
Convention pour la mise à disposition d'un agent municipal au foyer-logement "Résidence du Hameau"
Conventions tripartites de maîtrise d'ouvrage temporaire pour l'enfouissement de réseaux électriques et électroniques dans plusieurs voies (programme 2023)
Adhésion de la Ville de Meudon à l'Union régionale des collectivités forestières - désignation des représentants du Conseil municipal
Désignation de nouveaux représentants du Conseil municipal dans certains établissements scolaires
Nouveau règlement intérieur des lieux d'accueil de la petite enfance
Convention de partenariat avec la CAF 92 pour la transmission de données relatives au contrôle de l'obligation scolaire faite aux communes
Protocole partenarial d'objectifs et de gouvernance entre la Ville de Meudon, Grand Paris Seine Ouest, Grand Paris Aménagement - aménagement du site de l'ONERA
Avenant 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de VRD- espaces publics Pointe de Trivaux
Rapport annuel d'activités de la police municipale de Meudon - année 2022
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : bilan des actions 2022 et perspectives 2023 - demande de subventions
Modification du mode de gestion de la piscine municipale Guy Bey
Sectorisation scolaire des écoles publiques de Meudon à compter de la rentrée 2023
Séance du conseil municipal du 30 mars 2023-liste des délibérations examinées
Acquisition d'emprises de trottoir de la rue Ambroise Paré, appartenant à Seine Ouest Habitat et Patrimoine
Adhésion à l'association Acteurs du Grand Paris
Document intégral
750 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
Dataset Identifier
deliberations-meudon
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
📬 Suivre Meudon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.