12 décembre 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Budget Principal — Engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement nouvelles avant le vote du budget prévisionnel 2026
Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026
Projet construction logement social centre bourg
Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de la Région
Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de Questembert Communauté
Adoption du compte rendu de la réunion du 19 septembre 2025
Questembert Communauté — Appel à contribution financière en faveur des actions de la communauté de communes
Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies) - Approbation de la Modification des statuts
Questembert Communauté : Mises à disposition gracieuse des locaux communaux pour lAccueil Collectif de Mineurs (ACM)
SIAEP — Rapports d'activités 2024 -pour information
SIAEP — Changement de délégataire -pour information
Base adresse locale — création de noms de rues
Vente de parcelle communale ZN 221 - Toulicouët
Elections — mise à disposition gracieuse de salles communales en périodes électorales
Questembert Communauté — rapports d'activités 2024 des services et du service déchets
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