Conseil municipal du 2025-12-12

Molac 12 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de Questembert Communauté - Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de la Région - Projet construction logement social centre bourg - Adoption du compte rendu de la réunion du 19 septembre 2025 - Budget Principal - Engagement liquidation et mandatement des dépenses dinvestissement nouvelles avant le vote du budget - Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026 - Vente de parcelle communale ZN 221 - Toulicouët - Base adresse locale - création de noms de rues - Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies) - Approbation de la Modification des statuts - Questembert Communauté - Appel à contribution financière en faveur des actions de la communauté de communes - Questembert Communauté - rapports dactivités 2024 des services et du service déchets - Elections - mise à disposition gracieuse de salles communales en périodes électorales - SIAEP - Changement de délégataire -pour information - SIAEP - Rapports dactivités 2024 -pour information - Questembert Communauté : Mises à disposition gracieuse des locaux communaux pour lAccueil Collectif de Mineurs (ACM)

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20251202

Budget Principal — Engagement liquidation et mandatement des dépenses dinvestissement nouvelles avant le vote du budget prévisionnel 2026

20251203

Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026

20251205

Projet construction logement social centre bourg

20251206

Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de la Région

20251207

Projet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de Questembert Communauté

📄 Autres decisions 3 délibérations
20251201

Adoption du compte rendu de la réunion du 19 septembre 2025

20251211

Questembert Communauté — Appel à contribution financière en faveur des actions de la communauté de communes

20251213

Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies) - Approbation de la Modification des statuts

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20251210

Questembert Communauté : Mises à disposition gracieuse des locaux communaux pour lAccueil Collectif de Mineurs (ACM)

20251214

SIAEP — Rapports dactivités 2024 -pour information

20251215

SIAEP — Changement de délégataire -pour information

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251204

Base adresse locale — création de noms de rues

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251208

Vente de parcelle communale ZN 221 - Toulicouët

🏛️ Administration 1 délibération
20251209

Elections — mise à disposition gracieuse de salles communales en périodes électorales

🌱 Environnement 1 délibération
20251212

Questembert Communauté — rapports dactivités 2024 des services et du service déchets

WEB megalis:2025:20592:2025-12-12
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