Conseil municipal du 2026-03-06

Molac 6 mars 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Éducation

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Réactualisation de la convention avec lécole privée sous contrat dassociation - Budget annexe - Logements-Commerce - Affectation du résultat - Subvention à lécole publique 2026 - voyages éducatifs, arbre de Noël et fournitures scolaires - Participation des communes aux frais de fonctionnement de lécole publique - Questembert Communauté reversement de la Taxe sur lexploitation des Infrastructures de Transport de longue distance (TE - Budget principal - Affectation du résultat - Adoption du compte rendu de la réunion du 05 decembre 2025

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20260303

Budget principal — Affectation du résultat

20260305

Budget annexe — Logements-Commerce - Affectation du résultat

20260306

Subvention à lécole publique 2026 — voyages éducatifs, arbre de Noël et fournitures scolaires

20260307

Réactualisation de la convention avec lécole privée sous contrat dassociation

20260309

Questembert Communauté reversement de la Taxe sur lexploitation des Infrastructures de Transport de longue distance (TEIT LD) au profit des communes

📄 Autres decisions 1 délibération
20260301

Adoption du compte rendu de la réunion du 05 decembre 2025

🎓 Éducation 1 délibération
20260308

Participation des communes aux frais de fonctionnement de lécole publique

WEB scdl:21560135200010:2026-03-06
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