6 mars 2026
7
délibérations
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Budget principal — Affectation du résultat
Budget annexe — Logements-Commerce - Affectation du résultat
Subvention à l'école publique 2026 — voyages éducatifs, arbre de Noël et fournitures scolaires
Réactualisation de la convention avec l'école privée sous contrat d'association
Questembert Communauté reversement de la Taxe sur lexploitation des Infrastructures de Transport de longue distance (TEIT LD) au profit des communes
Adoption du compte rendu de la réunion du 05 decembre 2025
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'école publique
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