16 février 2024

Budget Principal : Etat des restes à réaliser - pour information

Commission finances modification des membres

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Subvention à l'école publique 2024 : voyages éducatifs, arbre de Noël et fournitures scolaires

Réactualisation de la convention avec l'école privée sous contrat d'association

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'école publique

Tarif garderie — gratuité pour les enfants de pompiers volontaires en intervention

Vestiaire stade demande de subvention DETR Tranche 2

Projet vestiaires stade Budget principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Loyer local boulangerie — demande de réévaluation

Questembert communauté Modalités de reversement de la taxe d'aménagement

Construction de logements 14 place de lEglise (ZN 141)

Demande d'exploitation de parcelle : mise en place d'un contrat C'OMMODAT

Renouvellement des contrats dassurances : convention Assistance à Maîtrise dOuvrage- pour information

ESPACIL HABITAT : procédure de vente de logements

Adoption du compte rendu de la réunion du 08 décembre 2023

Ecole Sainte Jeanne dArc Malestroit : demande de participation aux frais de scolarité d'un élève

Ecole Notre Dame de Questembert : demande de participation aux frais de scolarité d'un élève

Personnel : création de poste dadjoint technique

Validation du règlement intérieur du service périscolaire