29 mars 2024
20
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Budget principal — Dotations aux amortissements
Budget principal — Compte de gestion 2023
Budget principal — Affectation du résultat
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Budget principal Passage à la M57 — Application de la fongibilité des crédits budgétaires
Programme Départemental d'aide aux communes pour l'entretien de la voirie hors agglomération (Tranche 2024) - demande de subvention
Budget annexe Logements — Commerce - Compte de gestion 2023
Budget annexe Logements — Commerce - Affectation du résultat
Location communale 11 rue des Frères Chatté - demande de réduction de préavis de bail
Rythmes scolaires
Rentrée scolaire 2024 organisation à l'école Arc en Ciel missions ATSEM
Groupe de Travail de la commission affaire scolaires
Rythmes scolaires
Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024
Salon du livre — convention tripartite 2024-2026
Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024
Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises
Service de transport scolaire communal à compter de septembre 2025
Subvention au CCAS
Morbihan Energies — production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie solaire - mise en place dombrières sur le parking de la salle polyvalente La Bruyere
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