Conseil municipal du 2024-03-29

Molac 29 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Éducation

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Rythmes scolaires - Budget principal Passage à la M57 - Application de la fongibilité des crédits budgétaires - Budget annexe Logements-Commerce - Affectation du résultat - Budget annexe Logements-Commerce - Compte de gestion 2023 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Budget principal - Compte de gestion 2023 - Budget principal - Affectation du résultat - Budget principal - Dotations aux amortissements - Salon du livre- convention tripartite 2024-2026 - Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises - Groupe de Travail de la commission affaire scolaires - Service de transport scolaire communal à compter de septembre 2025 - Rentrée scolaire 2024 organisation à lécole Arc en Ciel missions ATSEM - Subvention au CCAS - Programme Départemental daide aux communes pour lentretien de la voirie hors agglomération (Tranche 2024) - demande de s - Location communale 11 rue des Frères Chatté - demande de réduction de préavis de bail - Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024 - Morbihan Energies - production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie solaire - mise en place - Rythmes scolaires - Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20240305

Budget principal — Dotations aux amortissements

20240306

Budget principal — Compte de gestion 2023

20240308

Budget principal — Affectation du résultat

20240309

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

20240315

Budget principal Passage à la M57 — Application de la fongibilité des crédits budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240303

Programme Départemental daide aux communes pour lentretien de la voirie hors agglomération (Tranche 2024) - demande de subvention

20240311

Budget annexe Logements — Commerce - Compte de gestion 2023

20240313

Budget annexe Logements — Commerce - Affectation du résultat

20240321

Location communale 11 rue des Frères Chatté - demande de réduction de préavis de bail

🎓 Éducation 4 délibérations
20240316

Rythmes scolaires

20240317

Rentrée scolaire 2024 organisation à lécole Arc en Ciel missions ATSEM

20240322

Groupe de Travail de la commission affaire scolaires

202403162

Rythmes scolaires

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240301

Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024

20240319

Salon du livre — convention tripartite 2024-2026

202403012

Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024

Sport 2 délibérations
20240302

Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises

20240318

Service de transport scolaire communal à compter de septembre 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240304

Subvention au CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
20240320

Morbihan Energies — production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie solaire - mise en place dombrières sur le parking de la salle polyvalente La Bruyere

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20592:2024-03-29
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