Conseil municipal du 2024-09-17

Molac 17 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Construction de logements sociaux 14 place de léglise (ZN 141) - SPS et Contrôle Technique - Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises- Lot - Questembert Communauté-demande de fonds de concours ADS, - Questembert Communaute adhesion au groupement de commandes 2025 2028 achats groupes en matiere de voirie - Questembert Communauté - convention prestation de services - Projet d habitat inclusif pour personnes agees et de logements locatifs sociaux - Restauration scolaire - demande du prestataire de restauration scolaire Armonys - Acquisition de la parcelle ZC 0063 appartenant à Mme BREDOUX Mathilde - Adoption du compte rendu de la réunion du 17 septembre 2024 - Mise à jour du tableau du conseil municipal - modification des commissions - Renouvellement des contrats dassurances - Démission dun conseiller municipal

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240901

Adoption du compte rendu de la réunion du 17 septembre 2024

20240902

Démission dun conseiller municipal

20240909

Questembert Communauté — demande de fonds de concours ADS,

20240911

Questembert Communauté — convention prestation de services

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240908

Construction de logements sociaux 14 place de léglise (ZN 141) - SPS et Contrôle Technique

20240910

Questembert Communaute adhesion au groupement de commandes 2025 2028 achats groupes en matiere de voirie

20240912

Projet d habitat inclusif pour personnes agees et de logements locatifs sociaux

🌱 Environnement 2 délibérations
20240903

Mise à jour du tableau du conseil municipal - modification des commissions

20240906

Acquisition de la parcelle ZC 0063 appartenant à Mme BREDOUX Mathilde

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240904

Renouvellement des contrats dassurances

🎓 Éducation 1 délibération
20240905

Restauration scolaire — demande du prestataire de restauration scolaire Armonys

Sport 1 délibération
20240907

Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises- Lot 10

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