18 juin 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Attribution des subventions aux associations
Participation aux piégeurs de ragondins et de taupes
Questembert Communauté Fond de concours 2024 en faveur des médiathèques
Redevance pour occupation du domaine public par ORANGE- information
Construction de logements 14 place de l'église (ZN 141) attribution de la maîtrise duvre
Questembert Communauté adhésion au groupement de commande 2025 2028
Questembert communauté Point PLUi - information
Adoption du compte rendu de la réunion du 29 mars 2024
Application du droit des sols instruction des dossiers denseignes évolution de la convention tripartite GMVA communauté de communes et communes membres
Personnel communal Suppression de poste et Mise à jour du tableau des effectifs
Point présence postale information
Groupe de Travail de la commission Affaire scolaires
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