16 février 2024

Budget Principal : Etat des restes à réaliser - pour information

Commission finances modification des membres

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Subvention à l'école publique 2024 : voyages éducatifs, arbre de Noël et fournitures scolaires

Renouvellement des contrats dassurances : convention Assistance à Maîtrise dOuvrage- pour information

Adoption du compte rendu de la réunion du 08 décembre 2023

Ecole Sainte Jeanne dArc Malestroit : demande de participation aux frais de scolarité d'un élève

Ecole Notre Dame de Questembert : demande de participation aux frais de scolarité d'un élève

Loyer local boulangerie — demande de réévaluation

Construction de logements 14 place de lEglise (ZN 141)

Demande d'exploitation de parcelle : mise en place d'un contrat C'OMMODAT

ESPACIL HABITAT : procédure de vente de logements

Questembert communauté Modalités de reversement de la taxe d'aménagement

Réactualisation de la convention avec l'école privée sous contrat d'association

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'école publique

Tarif garderie — gratuité pour les enfants de pompiers volontaires en intervention

Validation du règlement intérieur du service périscolaire

Vestiaire stade demande de subvention DETR Tranche 2

Projet vestiaires stade Budget principal - Autorisations de programme et crédits de paiement

Personnel : création de poste dadjoint technique