Conseil municipal du 2025-10-20

Moncontour 20 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Don à une subvention - Devis ADAC diagnostic bâtiments communaux - Déménagement des services entre les bâtiments de LTM et Moncotour - Demande de participation aux frais de scolarité et de restauration d'Hénon - Décision modificative n°2 - Devis ADAC école - PSC Mise en place de la participation employeur - Convention de mise à disposition de l'atelier de la résidence des arts - Validation des conventions du CAC - Convention de mise à disposition du local 16 place Penthièvre

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Devis ADAC diagnostic bâtiments communaux

2025

Déménagement des services entre les bâtiments de LTM et Moncotour

2025

Demande de participation aux frais de scolarité et de restauration d'Hénon

2025

Validation des conventions du CAC

2025

Convention de mise à disposition du local 16 place Penthièvre

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Don à une subvention

2025

Décision modificative n°2

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Devis ADAC école

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

PSC Mise en place de la participation employeur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition de l'atelier de la résidence des arts

WEB megalis:2025:32906:2025-10-20
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