CM

20 octobre 2025

Moncontour 10 délibérations

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations
2025

Devis ADAC diagnostic bâtiments communaux

2025

Déménagement des services entre les bâtiments de LTM et Moncotour

2025

Demande de participation aux frais de scolarité et de restauration dHénon

2025

Validation des conventions du CAC

2025

Convention de mise à disposition du local 16 place Penthièvre

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Don à une subvention

2025

Décision modificative n°2

Éducation 1 délibération
2025

Devis ADAC école

Ressources humaines 1 délibération
2025

PSC Mise en place de la participation employeur

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition de latelier de la résidence des arts

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