Conseil municipal du 2025-09-08
Moncontour
8 septembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- MODIFICATION DEL APPELATION COMMERCIALE DE L OT
- REVISION DES STATUTS SDE22
- REMBOURSEMENT ANTICIPE D UN PRET BANCAIRE ET DECISION MODIFICATIVE
- AVIS SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE LTM
- REVISION DES STATUTS DE LAMBALLE TERRE ET MER
- Validation du bail commercial du 4 place Penthièvre
- PRESENTATION DES ACTIONS MENEES PAR LA COMMUNE SUITE AU RAPPORT DE LA CRC
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Autres decisions
4 délibérations
2025
MODIFICATION DEL APPELATION COMMERCIALE DE L OT
2025
REVISION DES STATUTS SDE22
2025
AVIS SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE LTM
2025
REVISION DES STATUTS DE LAMBALLE TERRE ET MER
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
REMBOURSEMENT ANTICIPE D UN PRET BANCAIRE ET DECISION MODIFICATIVE
2025
PRESENTATION DES ACTIONS MENEES PAR LA COMMUNE SUITE AU RAPPORT DE LA CRC
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Validation du bail commercial du 4 place Penthièvre
WEB
megalis:2025:32906:2025-09-08
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