Conseil municipal du 2024-09-09

Moncontour 9 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PROPOSITION DE CESSION D'UN TERRAIN A L'EURO SYMBOLIQUE - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - REPARTITION DES FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE BREHAND ET MONCONTOUR 2021-2022 - ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION DE LA TOITURE DES LOGEMENTS COMMUNAUX - DON D'UN ADMINISTRE - PACTE FISCAL ET FINANCIER - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE - INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AUX FRAIS LORS DE L'UTILISATION DE LA MAISON DES MUSICIENS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

2024

RENOVATION DE LA TOITURE DES LOGEMENTS COMMUNAUX

2024

DON D'UN ADMINISTRE

2024

PACTE FISCAL ET FINANCIER

2024

INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AUX FRAIS LORS DE L'UTILISATION DE LA MAISON DES MUSICIENS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

PROPOSITION DE CESSION D'UN TERRAIN A L'EURO SYMBOLIQUE

Sport 1 délibération
2024

REPARTITION DES FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE BREHAND ET MONCONTOUR 2021-2022

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

ECLAIRAGE PUBLIC

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE

WEB megalis:2024:32906:2024-09-09
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