Conseil municipal du 2024-07-01
Moncontour
1 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
- SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR
- ADMISSION EN NON VALEUR
- ADHESION A DEPHY
- ADHESION A BRUDED
- TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC
- DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE
- MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
- REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS
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Finances & Budget
7 délibérations
2024
DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2024
SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR
2024
ADMISSION EN NON VALEUR
2024
ADHESION A DEPHY
2024
ADHESION A BRUDED
2024
TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC
2024
DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2024
MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
2024
REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS
WEB
megalis:2024:32906:2024-07-01
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