Conseil municipal du 2024-07-01

Moncontour 1 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR - ADMISSION EN NON VALEUR - ADHESION A DEPHY - ADHESION A BRUDED - TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC - DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE - MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE - REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES

2024

SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR

2024

ADMISSION EN NON VALEUR

2024

ADHESION A DEPHY

2024

ADHESION A BRUDED

2024

TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC

2024

DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE

2024

REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS

WEB megalis:2024:32906:2024-07-01
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