9 septembre 2024
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rapport dObservations Definitif de la Chambre Regionale des Comptes
Eclairage Public
Don d'Un Administre
Instauration d'Une Participation aux Frais Lors de lUtilisation de la Maison des Musiciens
Proposition de Cession d'Un Terrain A lEuro Symbolique
Renovation de la Toiture des Logements Communaux
Repartition des Frais de Transport Scolaire entre Brehand et Moncontour 2021-2022
Pacte Fiscal et Financier
Modification du Tableau des Effectifs de la Commune
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