CM
1 juillet 2024
Moncontour
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
4 délibérations
2024
Admission en Non Valeur
2024
Adhesion A Dephy
2024
Adhesion A Bruded
2024
Regularistation Creation de 2 Postes Retroactifs
Finances & Budget
3 délibérations
2024
Determination de la Duree dAmortissement des Subventions dEquipement Versees
2024
Tarifs et Convention de Location du Cac
2024
Demande Globale de Subvention pour lEglise
Environnement
1 délibération
2024
Signature de la Convention avec la Spl Tourisme pour la Vente de Tickets Cap Armor
Ressources humaines
1 délibération
2024
Maintien de lAgrement Accueil Periscolaire
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