Conseil municipal du 2024-07-01
Moncontour
1 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
- SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR
- ADMISSION EN NON VALEUR
- ADHESION A DEPHY
- ADHESION A BRUDED
- TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC
- DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE
- MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
- REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
📄
Autres decisions
4 délibérations
2024
ADMISSION EN NON VALEUR
2024
ADHESION A DEPHY
2024
ADHESION A BRUDED
2024
REGULARISTATION CREATION DE 2 POSTES RETROACTIFS
💶
Finances & Budget
3 délibérations
2024
DETERMINATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2024
TARIFS ET CONVENTION DE LOCATION DU CAC
2024
DEMANDE GLOBALE DE SUBVENTION POUR L'EGLISE
🌱
Environnement
1 délibération
2024
SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SPL TOURISME POUR LA VENTE DE TICKETS CAP ARMOR
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
MAINTIEN DE L'AGREMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:32906:2024-07-01
Ouvrir →
📬 Suivre Moncontour
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.