13 mars 2025
17
délibérations
16
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Vote Ca 2024 Budget Mondevert Prod Energie Photovo
Vote Ca 2024 Budget Lotissement les Ecoliers
Vote du Ca 2024 Budget Commune
Vote des taux des impôts directs locaux
Vote des taux des impôts directs locaux
Page Signature Bp 2025 Mondevert Prod Energie Photovo
Page Signature Bp 2025 Lotissement les Ecoliers
Page Signature Bp Commune 2025
Budget Lotissement Les Ecoliers, affectation des résultats
Fongibilité des crédits
Vote du Budget primitif Mondevert Prod Energie Photovo
Vote du Budget primitif Lotissement Les Ecoliers
Budget Mondevert Prod Energie Photovo, affectation des résultats
Vote du Budget primitif Commune
Budget Commune, affectation du résultat
Vote des subventions aux associations
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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