Conseil municipal du 2025-02-27

Mondevert 27 février 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Vote CA 2024 Budget Mondevert Prod Energie Photovo - Vote CA 2024 Budget Lotissement Les Ecoliers - Vote CA 2024 Budget Commune - Vente de terrain par la commune au profit de M. et Mme Vetillard - Bibliothèque, charte des bénévoles - Accroissement temporaire d'activité - Consultation convention de participation PSC risque santé - Remplacement du logiciel de la garderie périscolaire - Mise en place d'une Mutuelle de Village - Remboursement des frais engagés par le Maire pour la formation citoyenne des agents à Paris - Vente terrain par les consorts BLANDEAU au profit de la Commune - Vente terrain par la commune au profit de M. et Mme Michel BLANDEAU - Vote CA 2024 budget Prod Energie Photovo - Vote CA 2024 budget Commune - Approbation compte de gestion 2024 budgets Commune, Lot les Ecoliers, Prod Energie Photovo - Vote CA 2024 budget Lotissement Les Ecoliers

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Vote CA 2024 Budget Mondevert Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 Budget Lotissement Les Ecoliers

2025

Vote CA 2024 Budget Commune

2025

Remboursement des frais engagés par le Maire pour la formation citoyenne des agents à Paris

2025

Vote CA 2024 budget Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 budget Commune

2025

Approbation compte de gestion 2024 budgets Commune, Lot les Ecoliers, Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 budget Lotissement Les Ecoliers

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Vente de terrain par la commune au profit de M. et Mme Vetillard

2025

Vente terrain par les consorts BLANDEAU au profit de la Commune

2025

Vente terrain par la commune au profit de M. et Mme Michel BLANDEAU

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Accroissement temporaire d'activité

2025

Consultation convention de participation PSC risque santé

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Bibliothèque, charte des bénévoles

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Remplacement du logiciel de la garderie périscolaire

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Mise en place d'une Mutuelle de Village

WEB megalis:2025:13309:2025-02-27
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