CM

27 février 2025

Mondevert 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Vote CA 2024 Budget Mondevert Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 Budget Lotissement Les Ecoliers

2025

Vote CA 2024 Budget Commune

2025

Remboursement des frais engagés par le Maire pour la formation citoyenne des agents à Paris

2025

Vote CA 2024 budget Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 budget Commune

2025

Approbation compte de gestion 2024 budgets Commune, Lot les Ecoliers, Prod Energie Photovo

2025

Vote CA 2024 budget Lotissement Les Ecoliers

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Vente de terrain par la commune au profit de M. et Mme Vetillard

2025

Vente terrain par les consorts BLANDEAU au profit de la Commune

2025

Vente terrain par la commune au profit de M. et Mme Michel BLANDEAU

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Accroissement temporaire d'activité

2025

Consultation convention de participation PSC risque santé

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Bibliothèque, charte des bénévoles

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Remplacement du logiciel de la garderie périscolaire

Autres decisions 1 délibération
2025

Mise en place d'une Mutuelle de Village

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