Conseil municipal du 2024-12-12

Mondevert 12 décembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Versement 2ème avance financière au SIRS de Bréal-sous-Vitré - Bibliothèque, pilons 2024 - Vitré Communauté, convention programme ACTEE - Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie entre les communes et la Régio - Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie des Collectivités de Vitré Com - Vitré Communauté avenant n°1 convention adhésion au service commun Conseil en Energie Partagée - Octroi prime annuelle agents contractuels - Acquisition terrain zone humide - Lotissement Les Ecoliers, choix du bureau d'études

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Versement 2ème avance financière au SIRS de Bréal-sous-Vitré

2024

Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie entre les communes et la Région

2024

Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie des Collectivités de Vitré Communauté

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Vitré Communauté, convention programme ACTEE

2024

Vitré Communauté avenant n°1 convention adhésion au service commun Conseil en Energie Partagée

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition terrain zone humide

2024

Lotissement Les Ecoliers, choix du bureau d'études

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Bibliothèque, pilons 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Octroi prime annuelle agents contractuels

WEB megalis:2024:13309:2024-12-12
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