Conseil municipal du 2024-02-08

Mondevert 8 février 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Avenants travaux Bibliothèque - Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements 2025-2028 - Adhésion au groupement de commandes pour le PATA 2025-2028 - Admission en non-valeurs des créances - Approbation des comptes de gestion 2023 du budget Commune et du Budget du Lotissement La Noe - Approbation du compte administratif 2023 du budget commune

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements 2025-2028

2024

Adhésion au groupement de commandes pour le PATA 2025-2028

2024

Admission en non — valeurs des créances

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Approbation des comptes de gestion 2023 du budget Commune et du Budget du Lotissement La Noe

2024

Approbation du compte administratif 2023 du budget commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avenants travaux Bibliothèque

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