11 décembre 2025

D — Finances-mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la rue de Montfort en axe multimodal-d'emande de subvention Petites Villes de D'emain

D — Finances-fixation du taux horaire applicable aux travaux en régie à compter du 01 j'anvier 2026

D — Finances-budget primitif 2025-décision modificative n°1

D — Finances-autorisation d'engager-l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement avant le vote du budget 2026

D — Finances-c'alcul du montant de la redevance occupation de d'omaine public-RODP- par les ouvrages des réseaux publics de distribution du gaz

D — Finances-mise en place de la redevance pour l'occupation provisoire du d'omaine public par les chantiers de travaux gaz

D — Finances-fonds de c'oncours économie énergie-d'emande de subvention pour l'économie d'énergie s'alles des sports

D — Finances-provision budgétaire-reprise provision

D — Finances-provision budgétaire-c'onstitution d'une provision au titre des j'ours placés sur le compte épargne temps des agents c'ommunaux et pouvant être monétisés

D — Finances-c'onstitution d'une provision dans le c'adre d'un c'ontentieux

D — Finances-programme de construction de logements s'ociaux Lotissement le Passage aux Fées-Subvention communale

D — Ressources Humaines-règlement intérieur de la collectivité applicable aux agents c'ommunaux

D — Ressources humaines - modification et mise à j'our de la n'ature et de la d'urée des autorisations d'absence (ASA) dans la collectivité

D — Ressources Humaines-modification et mise à j'our de la n'ature et de la d'urée des autorisations d'absence-ASA- dans la collectivité

D — Ressources Humaines-modalités de mise en place du temps partiel applicable dans la collectivité

Règlement intérieur

D — Ressources Humaines-prévention des risques-présentation du D'UERP et des actions préventives PAPRIPACT

D — Aménagement-c'adre de vie-convention pour la défense incendie

D — Affaires Générales-modification des horaires du d'imanche (s'auf veille de j'ours fériés) figurant dans le règlement intérieur des s'alles municipales du c'entre c'ulturel Brocéliande

D — Aménagement - c'adre de vie projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme - convention avec le SDE 35 pour une délégation de MOA

D — Aménagement-c'adre de vie-projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme-convention avec le SDE35 pour une délégation de MOA

D — Aménagement-c'adre de vie-convention pour les panneaux Gaz Vert

D — Aménagement-c'adre de vie-n'ommage de voie-lotissement privé-51 rue de Bruz-SCI Villa S'oleil du L'agon

D — Affaires Sociales-convention financière avec le syndicat mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers sur la mémoire