Conseil municipal du 2025-11-06

Monfort 6 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Social & Santé

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - D-Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers santé mentale - D-Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers santé cognitiv - D-Finances-Congrès des Maires-mandat spécial - D-Finances-Budget principal-admission en non-valeur - D-Finances-règlement financier et budgétaire-modification - D-Finances-modification de la subvention accordée à l'association Centre les Bruyères - D-Aménagement-cadre de vie-rapport d'activité 2024 du Syndicat Mixte Collectivité Eau du Bassin Rennais - D-Aménagement-cadre de vie-convention avec la SACPA à compter du 1er janvier 2026 - D-Aménagement-cadre de vie-convention rétrocession des espaces communs de l'opération Le Passage des Fées - D-Culture-Réseau des médiathèques de Brocéliande Communauté-convention de partenariat pour le développement de la lectur - D-Affaires Sociales-association l'ETAPE-Convention de partenariat 2026 - D-Affaires Sociales-colis des ainés-maintien de l'âge requis à 75 ans et plus - D-Ressources Humaines-création de deux postes budgétaires-adjoint d'animation au sein de l'équipe jeunesse à temps non c - D-Ressources Humaines-protocole d'aménagement de la réduction du temps de travail-ARTT-modification - D-Finances-particpation financière des Communes de résidence des élèves scolarisés relevant du dispositif ULIS aux frais - D-Aménagement-cadre de vie-convention rétrocession voirie le Clos de la Praie-modification

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250611093

D — Finances-modification de la subvention accordée à l'association Centre les Bruyères

20250611094

D — Finances-règlement financier et budgétaire-modification

20250611095

D — Finances-Budget principal-admission en non-valeur

20250611096

D — Finances-Congrès des Maires-mandat spécial

20250611097

D — Finances-particpation financière des Communes de résidence des élèves scolarisés relevant du dispositif ULIS aux frais de scolarité

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20250611100

D — Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers santé cognitive et environnementale

20250611101

D — Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers santé mentale et lutte contre l'isolement

20250611102

D — Affaires Sociales-colis des ainés-maintien de l'âge requis à 75 ans et plus

20250611103

D — Affaires Sociales-association l'ETAPE-Convention de partenariat 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
2025061192

D — Aménagement-cadre de vie-rapport d'activité 2024 du Syndicat Mixte Collectivité Eau du Bassin Rennais

20250611091

D — Aménagement-cadre de vie-convention avec la SACPA à compter du 1er janvier 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250611089

D — Aménagement-cadre de vie-convention rétrocession voirie le Clos de la Praie-modification

20250611090

D — Aménagement-cadre de vie-convention rétrocession des espaces communs de l'opération Le Passage des Fées

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250611098

D — Ressources Humaines-protocole d'aménagement de la réduction du temps de travail-ARTT-modification

20250611099

D — Ressources Humaines-création de deux postes budgétaires-adjoint d'animation au sein de l'équipe jeunesse à temps non complet

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250611104

D — Culture-Réseau des médiathèques de Brocéliande Communauté-convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029 entre Brocéliande Communauté et les communes membres-approb

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