6 novembre 2025

D — Finances-modification de la subvention accordée à l'association C'entre les Bruyères

D — Finances-règlement financier et budgétaire-modification

D — Finances-Budget principal-admission en n'on-valeur

D — Finances-C'ongrès des Maires-mandat spécial

D — Finances-particpation financière des Communes de résidence des élèves scolarisés relevant du dispositif ULIS aux frais de scolarité

D — Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers s'anté c'ognitive et environnementale

D — Affaires Sociales-convention financière avec le Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande pour des ateliers s'anté mentale et l'utte c'ontre l'isolement

D — Affaires Sociales-c'olis des ainés-maintien de l'âge requis à 75 ans et plus

D — Affaires Sociales-association l'ETAPE-Convention de partenariat 2026

D — Aménagement-c'adre de vie-convention rétrocession voirie le Clos de la Praie-modification

D — Aménagement-c'adre de vie-convention rétrocession des espaces c'ommuns de l'opération Le Passage des Fées

D — Aménagement-c'adre de vie-convention avec la S'ACPA à compter du 1er j'anvier 2026

D — Ressources Humaines-protocole d'aménagement de la réduction du temps de travail-ARTT-modification

D — Ressources Humaines-création de deux postes budgétaires-adjoint d'animation au s'ein de l'équipe j'eunesse à temps non c'omplet

D — Aménagement-c'adre de vie-rapport d'activité 2024 du Syndicat Mixte C'ollectivité Eau du Bassin Rennais

D — C'ulture-Réseau des médiathèques de Brocéliande Communauté-convention de partenariat pour le développement de la l'ecture publique 2025-2029 entre Brocéliande Communauté et les communes membres-approb