Conseil municipal du 2025-05-22

Monfort 22 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D-Vie associative - convention de partenariat avec l'association du Festival du Roi Arthur - D-Finances - programme de logements Square des Houx - ESPACIL HABITAT - garantie d'emprunt PLS - D-Finances - garantie emprunt - OGES école privée - travaux - D-Finances - programme de logements square des Houx - Espacil Habitat - garantie d'emprunt PLS - D-Finances - programme de logements square des Houx - Espacil Habitat - garantie d'emprunt PLAI et PLUS - D-Aménagement cadre de vie - travaux d'aménagement de la Mairie - approbation de l'avant-projet définitif - D-Instition et vie politique - avis sur une demande d'affiliation volontaire au CDG35 par l'EPTB Eaux et Vilaine - D-Affaires scolaires et périscolaires - tarifs périscolaires 2025-2026 (cantine et garderies) - D-Affaires scolaires et périscolaires - convention de maintenance préventive avec LABOCEA - D-Finances-programme de logements Square des Houx - ESPACIL HABITAT-garantie d'emprunt PLAI et PLUS - D-Institution et vie politique - Communauté de Communes de Brocéliande - accord local relatif à la composition du futur - D-Ressources Humaines - modification tableau des effectifs - modification poste budgétaire - suppression d'un poste d'ag - D-Institution et vie politique - attribution d'un nom à une salle de réunion en Mairie - D-Insitution et vie politique - convention de jumelage avec la commune de Harrisburg

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20252205056

D — Finances - programme de logements square des Houx - Espacil Habitat - garantie d'emprunt PLAI et PLUS

20252205056

D — Finances-programme de logements Square des Houx - ESPACIL HABITAT-garantie d'emprunt PLAI et PLUS

20252205057

D — Finances - programme de logements Square des Houx - ESPACIL HABITAT - garantie d'emprunt PLS

20252205057

D — Finances - programme de logements square des Houx - Espacil Habitat - garantie d'emprunt PLS

20252205058

D — Finances - garantie emprunt - OGES école privée - travaux

20252205061

D — Affaires scolaires et périscolaires - tarifs périscolaires 2025-2026 (cantine et garderies)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20252205052

D — Insitution et vie politique - convention de jumelage avec la commune de Harrisburg

20252205059

D — Vie associative - convention de partenariat avec l'association du Festival du Roi Arthur

🌱 Environnement 2 délibérations
20252205053

D — Instition et vie politique - avis sur une demande d'affiliation volontaire au CDG35 par l'EPTB Eaux et Vilaine

20252205062

D — Aménagement cadre de vie - travaux d'aménagement de la Mairie - approbation de l'avant-projet définitif

📄 Autres decisions 1 délibération
202505051

D — Institution et vie politique - Communauté de Communes de Brocéliande - accord local relatif à la composition du futur Conseil Communautaire 2026-2032 et à la répartition des sièges entre les commune

🤝 Vie associative 1 délibération
20252205054

D — Institution et vie politique - attribution d'un nom à une salle de réunion en Mairie

👥 Ressources humaines 1 délibération
20252205055

D — Ressources Humaines - modification tableau des effectifs - modification poste budgétaire - suppression d'un poste d'agent polyvalent aux bâtiments communaux et création d'un poste de chef d'équipe b

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20252205060

D — Affaires scolaires et périscolaires - convention de maintenance préventive avec LABOCEA

WEB megalis:2025:12069:2025-05-22
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