CM

24 avril 2025

Monfort 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

D — Institution et Vie Politique - PCS - Convention avec la protection c'ivile

D — Institution et Vie politique - convention de mise à disposition de l'ocaux entre la Commune et Brocéliande Communauté

D — Institution et Vie politique - j'umelage entre Bréal s'ous Montfort et Harrisburg - Oregon - Etats Unis - Orientation de principe

D — Institution et Vie politique - Transfert de la c'ompétence assainissement

D — Vie Associative - convention de prestation pour le feu d'artifice 2025 - 2026 - 2027

Transport & Mobilité 1 délibération

D — Vie associative - adoption du règlement du MINIBUS

Social & Santé 1 délibération

D — Institution et Vie politique - prévention de la d'élinquance - convention entre la Commune et le Ministère de la J'ustice

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Aménagement C'adre de Vie - aménagement du boulodrome - proposition acquisition par c'elle YK 275 appartenant à l'APH Le Pommeret

Ressources humaines 1 délibération

D — Ressources Humaines - régime indemnitaire - modification du régime indemnitaire

Finances & Budget 1 délibération

D — Finances - école privée - garantie d'emprunt

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Vie Associative - adoption du règlement du minibus

📬 Suivre Monfort

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.