Conseil municipal du 2025-04-24

Monfort 24 avril 2025 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

1

International

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D-Vie associative - adoption du règlement du MINIBUS - D-Finances - école privée - garantie d'emprunt - D-Vie Associative - adoption du règlement du minibus - D-Ressources Humaines - régime indemnitaire - modification du régime indemnitaire - D-Aménagement Cadre de Vie - aménagement du boulodrome - proposition acquisition par celle YK 275 appartenant à l'APH Le - D-Institution et Vie Politique - PCS - Convention avec la protection civile - D-Vie Associative - convention de prestation pour le feu d'artifice 2025 - 2026 - 2027 - D-Institution et Vie politique - prévention de la délinquance - convention entre la Commune et le Ministère de la Justic - D-Institution et Vie politique - Transfert de la compétence assainissement - D-Institution et Vie politique - jumelage entre Bréal sous Montfort et Harrisburg - Oregon - Etats Unis - Orientation de - D-Institution et Vie politique - convention de mise à disposition de locaux entre la Commune et Brocéliande Communauté

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202524044

D — Institution et Vie Politique - PCS - Convention avec la protection civile

20252404041

D — Institution et Vie politique - convention de mise à disposition de locaux entre la Commune et Brocéliande Communauté

20252404045

D — Institution et Vie politique - Transfert de la compétence assainissement

20252404050

D — Vie Associative - convention de prestation pour le feu d'artifice 2025 - 2026 - 2027

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
202549

D — Vie associative - adoption du règlement du MINIBUS

🌍 International 1 délibération
20252404042

D — Institution et Vie politique - jumelage entre Bréal sous Montfort et Harrisburg - Oregon - Etats Unis - Orientation de principe

❤️ Social & Santé 1 délibération
20252404043

D — Institution et Vie politique - prévention de la délinquance - convention entre la Commune et le Ministère de la Justice

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20252404046

D — Aménagement Cadre de Vie - aménagement du boulodrome - proposition acquisition par celle YK 275 appartenant à l'APH Le Pommeret

👥 Ressources humaines 1 délibération
20252404047

D — Ressources Humaines - régime indemnitaire - modification du régime indemnitaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
20252404048

D — Finances - école privée - garantie d'emprunt

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20252404049

D — Vie Associative - adoption du règlement du minibus

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