Conseil municipal du 2025-03-27

Monfort 27 mars 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D-Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression poste chargé d'urbanisme et création d'un poste de - D-Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification poste budgétaire-poste responsable du service urba - D-Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression d'un poste d'attaché et création d'un poste respons - D-Ressources Humaines-modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services à compter du 1er avril 2025 - D-Ressources Humaines-protection sociale complémentaire-adhésion au groupement de commande du CDG 35 - D-Aménagement cadre vie-Bâtiments-extension cimetière-modification de la délibération 2025-3001-003 du 31 janvier 2025 - D-Finances-approbation de la révision libre de l'attribution de compensation à la commune de Bréal sous Montfort - D-Finances-exercice 2025-mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - D-Finances-autorisation programme aménagement de la cour de l'école élémentaire - D-Finances-autorisation programme aménagement du rond point route de Talensac - D-Finances-autorisation programme aménagement hall et accueil de la la population-Mairie - D-Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort - D-Finances-vote des subventions aux associations - D-Finances-autorisation programme aménagement Etangs de Cramoux - D-Finances-autorisationde programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie - D-Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort - D-Finances-fiscalité locale directe-vote des taux 2025 - D-Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises année 2025 - D-Finances-budget principal-affectation du résultat - D-Finances-bilan des acquisitions et cessions foncières 2024

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
20242703025

D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort

20252703020

D — Finances-bilan des acquisitions et cessions foncières 2024

20252703022

D — Finances-budget principal-affectation du résultat

20252703023

D — Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises année 2025

20252703024

D — Finances-fiscalité locale directe-vote des taux 2025

20252703025

D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort

20252703026

D — Finances-autorisationde programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie

20252703027

D — Finances-autorisation programme aménagement Etangs de Cramoux

20252703028

D — Finances-autorisation programme aménagement hall et accueil de la la population-Mairie

20252703029

D — Finances-autorisation programme aménagement du rond point route de Talensac

20252703030

D — Finances-autorisation programme aménagement de la cour de l'école élémentaire

20252703031

D — Finances-vote des subventions aux associations

20252703032

D — Finances-exercice 2025-mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement

20252703033

D — Finances-approbation de la révision libre de l'attribution de compensation à la commune de Bréal sous Montfort

👥 Ressources humaines 5 délibérations
20252703036

D — Ressources Humaines-protection sociale complémentaire-adhésion au groupement de commande du CDG 35

20252703037

D — Ressources Humaines-modification de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des Services à compter du 1er avril 2025

20252703038

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression d'un poste d'attaché et création d'un poste responsable du pôle ressources

20252703039

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification poste budgétaire-poste responsable du service urbanisme

20252703040

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression poste chargé d'urbanisme et création d'un poste de technicien voirie, réseaux et environnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20252703035

D — Aménagement cadre vie-Bâtiments-extension cimetière-modification de la délibération 2025-3001-003 du 31 janvier 2025

WEB megalis:2025:12069:2025-03-27
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