CM

27 mars 2025

Monfort 20 délibérations

20

délibérations

14

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 14 délibérations

D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort

D — Finances-bilan des acquisitions et cessions foncières 2024

D — Finances-budget principal-affectation du résultat

D — Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises année 2025

D — Finances-fiscalité locale d'irecte-vote des taux 2025

D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort

D — Finances-autorisationde programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie

D — Finances-autorisation programme aménagement Etangs de Cramoux

D — Finances-autorisation programme aménagement hall et accueil de la la population-Mairie

D — Finances-autorisation programme aménagement du rond point route de Talensac

D — Finances-autorisation programme aménagement de la c'our de l'école élémentaire

D — Finances-vote des subventions aux associations

D — Finances-exercice 2025-mise en place de la fongibilité des crédits en s'ections de fonctionnement et d'investissement

D — Finances-approbation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation à la commune de Bréal s'ous Montfort

Ressources humaines 5 délibérations

D — Ressources Humaines-protection sociale complémentaire-adhésion au groupement de c'ommande du CDG 35

D — Ressources Humaines-modification de l'emploi fonctionnel de D'irecteur Général des Services à compter du 1er avril 2025

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression d'un poste d'attaché et création d'un poste responsable du pôle ressources

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification poste budgétaire-poste responsable du service urbanisme

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression poste chargé d'urbanisme et création d'un poste de technicien voirie, réseaux et environnement

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Aménagement c'adre vie-Bâtiments-extension c'imetière-modification de la délibération 2025-3001-003 du 31 j'anvier 2025

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