27 mars 2025
20
délibérations
14
Finances & Budget
5
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort
D — Finances-bilan des acquisitions et cessions foncières 2024
D — Finances-budget principal-affectation du résultat
D — Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises année 2025
D — Finances-fiscalité locale d'irecte-vote des taux 2025
D — Finances-création autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort
D — Finances-autorisationde programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie
D — Finances-autorisation programme aménagement Etangs de Cramoux
D — Finances-autorisation programme aménagement hall et accueil de la la population-Mairie
D — Finances-autorisation programme aménagement du rond point route de Talensac
D — Finances-autorisation programme aménagement de la c'our de l'école élémentaire
D — Finances-vote des subventions aux associations
D — Finances-exercice 2025-mise en place de la fongibilité des crédits en s'ections de fonctionnement et d'investissement
D — Finances-approbation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation à la commune de Bréal s'ous Montfort
D — Ressources Humaines-protection sociale complémentaire-adhésion au groupement de c'ommande du CDG 35
D — Ressources Humaines-modification de l'emploi fonctionnel de D'irecteur Général des Services à compter du 1er avril 2025
D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression d'un poste d'attaché et création d'un poste responsable du pôle ressources
D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification poste budgétaire-poste responsable du service urbanisme
D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-suppression poste chargé d'urbanisme et création d'un poste de technicien voirie, réseaux et environnement
D — Aménagement c'adre vie-Bâtiments-extension c'imetière-modification de la délibération 2025-3001-003 du 31 j'anvier 2025
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