Conseil municipal du 2024-12-12

Monfort 12 décembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D-Démocratie locale-Charte de la démocratie participative - D-Aménagement cadre de vie-DGF 2025-Recensement linéaire de la voirie communale - D-Aménagement cadre de vie-Choix des candidatures retenues pour l'accession des deux terrains à bâtir rue de la Comète d - D-Affaires Générales-Modification du règlement intérieur des salles municipales du Centre Culturel Brocéliande - D-Petites villes de demain-approbation du plan guide Bréalais - D-Ressources Humaines-Tableau des effectifs-Création d'un poste d'agent polyvalent aux espaces verts - D-Finances-Clôture du budget annexe assainissement - D-Finances-Reprise provision-Centre aéré sans hébergement - D-Finances-Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2025 - D-Finances-Tarifs municipaux au 1er janvier 2025 - D-Finances-Validation de la révision libre de l'attribution de compensation de la commune suite au rapport de la commiss - D-Démocratie locale-Adoption du règlement du budget participatif - D-Aménagement cadre de vie-Dénomination de l'opération le Clos de la Praie - D-Aménagement cadre de vie-Dénomination du lotissement au niveau de la rue de Montfort - D-Aménagement cadre de vie-Acquisition partie classée ZH de la parcelle cadastrée ZP n°147p à la Praie

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20241212101

D — Démocratie locale-Adoption du règlement du budget participatif

20241212102

D — Finances-Validation de la révision libre de l'attribution de compensation de la commune suite au rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

20241212103

D — Finances-Tarifs municipaux au 1er janvier 2025

20241212105

D — Finances-Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2025

20241212106

D — Finances-Reprise provision-Centre aéré sans hébergement

20241212107

D — Finances-Clôture du budget annexe assainissement

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241212094

D — Petites villes de demain-approbation du plan guide Bréalais

20241212100

D — Démocratie locale-Charte de la démocratie participative

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241212095

D — Aménagement cadre de vie-Acquisition partie classée ZH de la parcelle cadastrée ZP n°147p à la Praie

20241212097

D — Aménagement cadre de vie-DGF 2025-Recensement linéaire de la voirie communale

🌱 Environnement 2 délibérations
20241212098

D — Aménagement cadre de vie-Dénomination du lotissement au niveau de la rue de Montfort

20241212099

D — Aménagement cadre de vie-Dénomination de l'opération le Clos de la Praie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241212096

D — Aménagement cadre de vie-Choix des candidatures retenues pour l'accession des deux terrains à bâtir rue de la Comète de Halley

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241212108

D — Ressources Humaines-Tableau des effectifs-Création d'un poste d'agent polyvalent aux espaces verts

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241212109

D — Affaires Générales-Modification du règlement intérieur des salles municipales du Centre Culturel Brocéliande

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