CM

12 décembre 2024

Monfort 15 délibérations

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (15)

Finances & Budget 6 délibérations

D — Démocratie locale-Adoption du règlement du budget participatif

D — Finances-Validation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation de la commune s'uite au rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

D — Finances-Tarifs municipaux au 1er j'anvier 2025

D — Finances-Autorisation d'engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissements avant le vote du budget 2025

D — Finances-Reprise provision-C'entre aéré s'ans hébergement

D — Finances-Clôture du budget annexe assainissement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D — Aménagement c'adre de vie-Acquisition partie classée ZH de la parcelle cadastrée ZP n°147p à la Praie

D — Aménagement c'adre de vie-DGF 2025-Recensement l'inéaire de la voirie communale

D — Aménagement c'adre de vie-Dénomination de l'opération le Clos de la Praie

Autres decisions 2 délibérations

D — Petites villes de d'emain-approbation du plan guide Bréalais

D — Démocratie locale-Charte de la démocratie participative

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Aménagement c'adre de vie-Choix des c'andidatures retenues pour l'accession des deux terrains à bâtir rue de la C'omète de Halley

Environnement 1 délibération

D — Aménagement c'adre de vie-Dénomination du lotissement au n'iveau de la rue de Montfort

Ressources humaines 1 délibération

D — Ressources Humaines-Tableau des effectifs-Création d'un poste d'agent polyvalent aux espaces verts

Sécurité 1 délibération

D — Affaires Générales-Modification du règlement intérieur des s'alles municipales du C'entre C'ulturel Brocéliande

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