CM

14 novembre 2024

Monfort 12 délibérations

12

délibérations

4

Ressources humaines

4

Environnement

1

Autres decisions

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Délibérations (12)

Ressources humaines 4 délibérations

D — Ressources humaines-Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35

D — Ressources humaines-Instauration du télétravail et adoption de la charte du télétravail

D — Ressources humaines-astreinte technique-modification de la charte

D — Ressources humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste budgétaire d'agent technique bâtiments

Environnement 4 délibérations

D — Aménagement c'adre de vie-Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service d'assainissement c'ollectif avec la S'AUR

D — Aménagement c'adre de vie-Convention multi-services avec la FGDON35 pour la période 2025-2028

D — Aménagement-c'adre de vie-rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable de la collectivité C'EBR

D — Aménagement c'adre de vie-Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service d'assainissement c'ollectif avec la S'AUR

Autres decisions 1 délibération

D — Affaires Générales-Brocéliande Communauté-Rapport d'activité 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D — Enfance-services c'ommunaux restaurant scolaire, garderie et n'avettes-année scolaire2024-2025-modification

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Aménagement c'adre de vie-Demandes à intégrer dans la procédure de modification du PLUI

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Aménagement c'adre de vie-Convention de rétrocession des espaces c'ommuns de l'opération Le Clos de la Praie

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