12 décembre 2024
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D — Démocratie locale-Adoption du règlement du budget participatif
D — Finances-Validation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation de la commune s'uite au rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
D — Finances-Tarifs municipaux au 1er j'anvier 2025
D — Finances-Autorisation d'engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissements avant le vote du budget 2025
D — Finances-Clôture du budget annexe assainissement
D — Aménagement c'adre de vie-Acquisition partie classée ZH de la parcelle cadastrée ZP n°147p à la Praie
D — Aménagement c'adre de vie-Choix des c'andidatures retenues pour l'accession des deux terrains à bâtir rue de la C'omète de Halley
D — Aménagement c'adre de vie-DGF 2025-Recensement l'inéaire de la voirie communale
D — Aménagement c'adre de vie-Dénomination de l'opération le Clos de la Praie
D — Petites villes de d'emain-approbation du plan guide Bréalais
D — Démocratie locale-Charte de la démocratie participative
D — Aménagement c'adre de vie-Dénomination du lotissement au n'iveau de la rue de Montfort
D — Finances-Reprise provision-C'entre aéré s'ans hébergement
D — Ressources Humaines-Tableau des effectifs-Création d'un poste d'agent polyvalent aux espaces verts
D — Affaires Générales-Modification du règlement intérieur des s'alles municipales du C'entre C'ulturel Brocéliande
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