Conseil municipal du 2024-09-26

D1 — aménagement cadre de vie : convention de servitude ENEDIS parcelle YC 72 La Touche des Barres

D1 — Aménagement cadre de vie : établissement d'actes en la forme administrative pour la vente ou l'acquisition d'immeubles

D — Aménagement cadre de vie : établissement d'actes en la forme administrative pour la vente ou l'acquisition d'immeubles

D1 — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie de la voie communale - rue du Haut Bellevue - Modalités de la vente

D — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie de la voie communale - rue du Haut Bellevue - Modalités de la vente

D1 — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie du chemin rural au lieu-dit le Cassoir

D1 — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie du chemin rural n° 32 au lieu-dit La Roche - modalités de la vente

D — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie du chemin rural n° 32 au lieu-dit La Roche - modalités de la vente

D1 — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AS n°301 (p) square des Iris - modalités de la vente

D — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AS n°301 (p) square des Iris - modalités de la vente

D1 — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie du chemin rural n°43 au lieu-dit Louët - modalités de la vente

D — Aménagement cadre de vie : cession d'une partie du chemin rural n°43 au lieu-dit Louët - modalités de la vente

D1 — Aménagement cadre de vie : convention d'occupation du domaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 contour de la Madeleine

D1 — Aménagement cadre de vie : acquisition d'une partie de la parcelle AV 264(p) - 22 rue du Soleil Levant

D1 — Aménagement cadre de vie : règlement d'attribution des deux terrains à bâtir rue de la comète de Halley

D — Aménagement cadre de vie : règlement d'attribution des deux terrains à bâtir rue de la comète de Halley

D1 — Culture animation : charte du bénévole

D — Culture animation : charte du bénévole

D1 — Aménagement cadre de vie : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel

D — Aménagement cadre de vie : principe de cession d'une partie du chemin rural au lieu-dit Le Cassoir - lancement de l'enquête publique

D — Aménagement cadre de vie : convention d'occupation du domaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 contour de la Madeleine

D1B — Aménagement cadre de vie : convention d'occupation du domaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 contour de la Madeleine

D1 — Enfance jeunesse : sortie du foyer jeunes à Paris - demande de subvention auprès de la CAF

D1 — Aménagement cadre de vie : adhésion groupement d'achat pour les marchés de gaz et d'électricité 2026-2028

D — Aménagement cadre de vie : adhésion groupement d'achat pour les marchés de gaz et d'électricité 2026-2028

D1 — Relations économiques et agricoles : création du marché hebdomadaire

D — Relations économiques et agricoles

D1 — Relations économiques et agricoles : composition de la commission du marché hebdomadaire

D — Relations économiques et agricoles : composition de la commission du marché hebdomadaire

D1 — Finances : mandat spécial pour les élus - congrès des Maires

D — Finances : mandat spécial pour les élus - congrès des Maires

D1 — Finances : budget primitif 2024 - budget principal - décision modificative n°2

D — Finances : budget primitif 2024 - budget principal - décision modificative n°2

D — Aménagement cadre de vie : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023

D — Aménagement cadre de vie : convention de servitude ENEDIS parcelle YC 72 - la Touche des Barres

D1 — Aménagement cadre de vie : modification d'itinéraires de randonnée au PDIPR

D1 — Aménagement cadre de vie : convention pour l'accompagnement au schéma directeur immobilier énergétique dans les bâtiments communaux - convention SDE 35

D1 — Aménagement cadre de vie : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023

D — Aménagement cadre de vie : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel

D1 — Enfance jeunesse : convention de partenariat 2025-2027 - association Centre les Bruyères

D — Enfance jeunesse : convention de partenariat 2025-2027 - association Centre les Bruyères

D1 — Enfance jeunesse : convention RASED

D1 — Enfance jeunesse : projet politique jeunesse

D — Enfance jeunesse : projet politique jeunesse

D — Enfance jeunesse : sortie du foyer jeunes à Paris - demande de subvention auprès de la CAF

D — Aménagement cadre de vie : acquisition d'une partie de la parcelle AV 264(p) - 22 rue du Soleil Levant

D — Aménagement cadre de vie : modification d'itinéraires de randonnée au PDIPR

D — Aménagement cadre de vie : convention pour l'accompagnement au schéma directeur immobilier énergétique dans les bâtiments communaux - convention SDE 35

D1 — Affaires générales : règlement intérieur des salles municipales

D — Affaires générales : règlement intérieur des salles municipales

D1 — Ressources humaines - modification tableau des effectifs-modification poste agent d'animation à temps non complet à compter du 1er septembre 2024

D — Ressources humaines - modification tableau des effectifs-modification poste agent d'animation à temps non complet à compter du 1er septembre 2024