26 septembre 2024

D1 — aménagement c'adre de vie : convention de s'ervitude ENEDIS parcelle YC 72 La Touche des Barres

D1 — Aménagement c'adre de vie : établissement d'actes en la forme administrative pour la vente ou l'acquisition d'immeubles

D — Aménagement c'adre de vie : établissement d'actes en la forme administrative pour la vente ou l'acquisition d'immeubles

D1 — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie de la voie communale - rue du Haut Bellevue - Modalités de la vente

D — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie de la voie communale - rue du Haut Bellevue - Modalités de la vente

D1 — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie du chemin rural au l'ieu-d'it le C'assoir

D1 — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie du chemin rural n° 32 au l'ieu-d'it La Roche - modalités de la vente

D — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie du chemin rural n° 32 au l'ieu-d'it La Roche - modalités de la vente

D1 — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie de la parcelle cadastrée s'ection AS n°301 (p) square des Iris - modalités de la vente

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D1 — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie du chemin rural n°43 au l'ieu-d'it L'ouët - modalités de la vente

D — Aménagement c'adre de vie : cession d'une partie du chemin rural n°43 au l'ieu-d'it L'ouët - modalités de la vente

D1 — Aménagement c'adre de vie : convention d'occupation du d'omaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 c'ontour de la Madeleine

D1 — Aménagement c'adre de vie : acquisition d'une partie de la parcelle AV 264(p) - 22 rue du S'oleil L'evant

D1 — Aménagement c'adre de vie : règlement d'attribution des deux terrains à bâtir rue de la c'omète de Halley

D — Aménagement c'adre de vie : règlement d'attribution des deux terrains à bâtir rue de la c'omète de Halley

D1 — C'ulture animation : charte du bénévole

D — C'ulture animation : charte du bénévole

D1 — Aménagement c'adre de vie : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz n'aturel

D — Aménagement c'adre de vie : principe de cession d'une partie du chemin rural au l'ieu-d'it Le C'assoir - l'ancement de l'enquête publique

D — Aménagement c'adre de vie : convention d'occupation du d'omaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 c'ontour de la Madeleine

D1B — Aménagement c'adre de vie : convention d'occupation du d'omaine privé de la commune sur une partie de la parcelle cadastrée BP207 - 8 c'ontour de la Madeleine

D1 — Enfance j'eunesse : s'ortie du foyer j'eunes à Paris - d'emande de subvention auprès de la C'AF

D1 — Aménagement c'adre de vie : adhésion groupement d'achat pour les marchés de gaz et d'électricité 2026-2028

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D1 — Relations économiques et agricoles : création du marché hebdomadaire

D — Relations économiques et agricoles

D1 — Relations économiques et agricoles : c'omposition de la commission du marché hebdomadaire

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D1 — Finances : mandat spécial pour les élus - c'ongrès des Maires

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D1 — Finances : budget primitif 2024 - budget principal - décision modificative n°2

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D — Aménagement c'adre de vie : convention de s'ervitude ENEDIS parcelle YC 72 - la Touche des Barres

D — Aménagement c'adre de vie : acquisition d'une partie de la parcelle AV 264(p) - 22 rue du S'oleil L'evant

D1 — Aménagement c'adre de vie : modification d'itinéraires de randonnée au PDIPR

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D1 — Aménagement c'adre de vie : convention pour l'accompagnement au schéma d'irecteur immobilier énergétique dans les bâtiments c'ommunaux - convention SDE 35

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D1 — Aménagement c'adre de vie : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement c'ollectif 2023

D — Aménagement c'adre de vie : renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz n'aturel

D1 — Enfance j'eunesse : convention de partenariat 2025-2027 - association C'entre les Bruyères

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D1 — Enfance j'eunesse : convention RASED

D1 — Enfance j'eunesse : projet politique j'eunesse

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D — Enfance j'eunesse : s'ortie du foyer j'eunes à Paris - d'emande de subvention auprès de la C'AF

D1 — Affaires générales : règlement intérieur des s'alles municipales

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D1 — Ressources humaines - modification tableau des effectifs-modification poste agent d'animation à temps non c'omplet à compter du 1er s'eptembre 2024

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D — Aménagement c'adre de vie : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement c'ollectif 2023