5 mars 2026
26
délibérations
14
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
D — Finances-Fiscalité d'irecte-vote des taux 2026
D — Finances-autorisation programme-aménagement hall et accueil de la population à la Mairie
D — Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises au titre de l'année 2026
D — Finances-autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort-bilan et actualisation des crédits de paiement
D — Finances-autorisation de programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie-bilan et actualisation des crédits de paiement
D — Finances-autorisation programme aménagement étangs de Cramoux
D — Finances-autorisation programme aménagement du giratoire route de Talensac
D — Finances-autorisation programme aménagement de la c'our de l'école élémentaire
D — Finances-aménagement de la rue de la Maladrie-création d'une autorisation de programme
D — Finances-autorisation programme construction d'un bâtiment associatif au Châtelet-création
D — Finances-vote des subventions aux associations
D — Finances-exercice 2026-mise en place de la fongibilité des crédits en s'ections de fonctionnement et d'investissement
D — Finances-reversement de la d'otation perçue au titre du service public de la petite enfance-SPPE- à Brocéliande Communauté
D — Finances-approbation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation à la commune de Bréal s'ous Montfort
D — Décision d'aliéner de gré à gré des biens mobiliers à l'association Les Bruyères
D — Aménagement-c'adre de vie-réattribution du l'ot A-terrain à bâtir de la rue de la C'omète de Halley
D — Aménagement-c'adre de vie-mise à disposition d'une parcelle communale pour l'installation de stationnement vélo sur la commune de Bréal s'ous Montfort
D — Finances-blian des acquisitions et cessions foncières 2025
D — Aménagement-c'adre de vie-travaux sur le giratoire du Gué Renard-convention avec le Département d'Ille et Vilaine
D — Aménagement-c'adre de vie-mise en place d'une convention d'occupation du d'omaine public pour les réseaux IRVE et électriques pour le projet N'EOTOA rue du S'oleil L'evant
D — Ressources Humaines-titres restaurant-affectation de la quote-part des titres restaurant périmés
D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification du grade du poste d'adjoint technique
D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification du grade du poste de chef d'équipe périscolaire
D — Aménagement-c'adre de vie-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non c'ollectif 2024
D — Vie Associative-EPAL-mise à disposition de s'alles du c'omplexe sportif C'olette Besson-convention de partenariat sur la période 2026-2029
D — Enfance-J'eunesse-espace j'eunes-règlement intérieur de l'ADOSHERE
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