CM

5 mars 2026

Monfort 26 délibérations

26

délibérations

14

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Finances & Budget 14 délibérations

D — Finances-Fiscalité d'irecte-vote des taux 2026

D — Finances-autorisation programme-aménagement hall et accueil de la population à la Mairie

D — Finances-crédits alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques et privées bréalaises au titre de l'année 2026

D — Finances-autorisation programme et crédit paiement-travaux d'aménagement de la rue de Montfort-bilan et actualisation des crédits de paiement

D — Finances-autorisation de programme aménagement ruisseaux Pavail et de la Praie-bilan et actualisation des crédits de paiement

D — Finances-autorisation programme aménagement étangs de Cramoux

D — Finances-autorisation programme aménagement du giratoire route de Talensac

D — Finances-autorisation programme aménagement de la c'our de l'école élémentaire

D — Finances-aménagement de la rue de la Maladrie-création d'une autorisation de programme

D — Finances-autorisation programme construction d'un bâtiment associatif au Châtelet-création

D — Finances-vote des subventions aux associations

D — Finances-exercice 2026-mise en place de la fongibilité des crédits en s'ections de fonctionnement et d'investissement

D — Finances-reversement de la d'otation perçue au titre du service public de la petite enfance-SPPE- à Brocéliande Communauté

D — Finances-approbation de la révision l'ibre de l'attribution de c'ompensation à la commune de Bréal s'ous Montfort

Culture & Patrimoine 3 délibérations

D — Décision d'aliéner de gré à gré des biens mobiliers à l'association Les Bruyères

D — Aménagement-c'adre de vie-réattribution du l'ot A-terrain à bâtir de la rue de la C'omète de Halley

D — Aménagement-c'adre de vie-mise à disposition d'une parcelle communale pour l'installation de stationnement vélo sur la commune de Bréal s'ous Montfort

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D — Finances-blian des acquisitions et cessions foncières 2025

D — Aménagement-c'adre de vie-travaux sur le giratoire du Gué Renard-convention avec le Département d'Ille et Vilaine

D — Aménagement-c'adre de vie-mise en place d'une convention d'occupation du d'omaine public pour les réseaux IRVE et électriques pour le projet N'EOTOA rue du S'oleil L'evant

Ressources humaines 3 délibérations

D — Ressources Humaines-titres restaurant-affectation de la quote-part des titres restaurant périmés

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification du grade du poste d'adjoint technique

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification du grade du poste de chef d'équipe périscolaire

Environnement 1 délibération

D — Aménagement-c'adre de vie-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non c'ollectif 2024

Sport 1 délibération

D — Vie Associative-EPAL-mise à disposition de s'alles du c'omplexe sportif C'olette Besson-convention de partenariat sur la période 2026-2029

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D — Enfance-J'eunesse-espace j'eunes-règlement intérieur de l'ADOSHERE

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