CM

30 janvier 2026

Monfort 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

D — Aménagement-c'adre de vie-travaux rue de Bruz-convention de répartition des c'oûts entre Brocéliande Communauté et la Commune

D — Aménagement-C'adre de vie-convention aménagement sur la RD36-rue de Bruz

D — C'imetière-rétrocession d'une c'ase de c'olumbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15

D — C'imetière-rétrocession d'une c'ase de c'olumbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15

Ressources humaines 3 délibérations

D — Ressources Humaines-instauration d'un service minimum en c'as de grève dans c'ertains services de la collectivité

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste d'adjoint animation à temps c'omplet à compter du 01 02 2026

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste d'Agent technique polyvalent à temps c'omplet à compter du 01 02 2026

Sport 1 délibération

D — Aménagement-c'adre de vie-projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme-convention avec le SDE35 pour une délégation de maître d'ouvrage-retrait

Finances & Budget 1 délibération

D — Aménagement-c'adre de vie-d'emande de subvention sur la répartition des recettes des amendes de Police

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