Conseil municipal du 2026-01-30

Monfort 30 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D-Cimetière-rétrocession d'une case de columbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15 - D-Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste d'Agent technique polyvalent à temps com - D-Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste d'adj - D-Ressources Humaines-instauration d'un service minimum en cas de grève dans certains services de la collectivité - D-Cimetière-rétrocession d'une case de columbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15 - D-Aménagement-Cadre de vie-convention aménagement sur la RD36-rue de Bruz - D-Aménagement-cadre de vie-travaux rue de Bruz-convention de répartition des coûts entre Brocéliande Communauté et la Co - D-Aménagement-cadre de vie-projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme-convention avec le SDE3 - D-Aménagement-cadre de vie-demande de subvention sur la répartition des recettes des amendes de Police

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20262901003

D — Aménagement-cadre de vie-travaux rue de Bruz-convention de répartition des coûts entre Brocéliande Communauté et la Commune

20262901004

D — Aménagement-Cadre de vie-convention aménagement sur la RD36-rue de Bruz

20262901006

D — Cimetière-rétrocession d'une case de columbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15

20262901006

D — Cimetière-rétrocession d'une case de columbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20262901007

D — Ressources Humaines-instauration d'un service minimum en cas de grève dans certains services de la collectivité

20262901008

D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification de la durée hebdomadaire de travail du poste d'adjoint animation à temps complet à compter du 01 02 2026

20262901009

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste d'Agent technique polyvalent à temps complet à compter du 01 02 2026

⚽ Sport 1 délibération
20262901002

D — Aménagement-cadre de vie-projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme-convention avec le SDE35 pour une délégation de maître d'ouvrage-retrait

💶 Finances & Budget 1 délibération
20262901005

D — Aménagement-cadre de vie-demande de subvention sur la répartition des recettes des amendes de Police

WEB scdl:21350037400011:2026-01-30
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