30 janvier 2026
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — Aménagement-c'adre de vie-travaux rue de Bruz-convention de répartition des c'oûts entre Brocéliande Communauté et la Commune
D — Aménagement-C'adre de vie-convention aménagement sur la RD36-rue de Bruz
D — C'imetière-rétrocession d'une c'ase de c'olumbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15
D — C'imetière-rétrocession d'une c'ase de c'olumbarium trentenaire au profit de la commune-emplacement K15
D — Ressources Humaines-instauration d'un service minimum en c'as de grève dans c'ertains services de la collectivité
D — Ressources Humaines-modification tableau des effectifs-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste d'adjoint animation à temps c'omplet à compter du 01 02 2026
D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste d'Agent technique polyvalent à temps c'omplet à compter du 01 02 2026
D — Aménagement-c'adre de vie-projet d'éclairage du terrain de football et de la piste d'athlétisme-convention avec le SDE35 pour une délégation de maître d'ouvrage-retrait
D — Aménagement-c'adre de vie-d'emande de subvention sur la répartition des recettes des amendes de Police
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