14 novembre 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D — Aménagement c'adre de vie-Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service d'assainissement c'ollectif avec la S'AUR
D — Aménagement c'adre de vie-Convention multi-services avec la FGDON35 pour la période 2025-2028
D — Aménagement c'adre de vie-Demandes à intégrer dans la procédure de modification du PLUI
D — Aménagement c'adre de vie-Convention de rétrocession des espaces c'ommuns de l'opération Le Clos de la Praie
D — Aménagement c'adre de vie-Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service d'assainissement c'ollectif avec la S'AUR
D — Ressources humaines-Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35
D — Ressources humaines-Instauration du télétravail et adoption de la charte du télétravail
D — Ressources humaines-astreinte technique-modification de la charte
D — Ressources humaines-modification du tableau des effectifs-création d'un poste budgétaire d'agent technique bâtiments
D — Aménagement-c'adre de vie-rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable de la collectivité C'EBR
D — Affaires Générales-Brocéliande Communauté-Rapport d'activité 2023
D — Enfance-services c'ommunaux restaurant scolaire, garderie et n'avettes-année scolaire2024-2025-modification
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