Conseil municipal du 2024-10-14

Montargis 14 octobre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Finances & Budget

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Administration

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Ouvertures dominicales pour l'année 2025 - Demande de subvention pour l'année 2024 auprès du fonds interministériel de la prévention, de la délinquance et de la ra - Demande de subvention pour l'année 2024 dans le cadre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) dans le - Délibération portant sur l'amortissement des immobilisations et la reprise des subventions - Rapport d'activité 2023 de la société de crématorium de France pour la délégation de service public du crématorium inter - Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de la mobilité urbaine- exercice 2023 - Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service pour l'exploitation et la gestion des aires d'accueil des g - Rapport annuel du délégataire du service public de l'assainissement exercice 2023 - Rapport annuel du délégataire du service public de l'eau potable- exercice 2023 - Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service de la collecte et du traitement des ordures ménagères- exercice - Rapport sur les décision du maire prises depuis la séance du conseil municipal du 16 septembre 2024

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Délibération portant sur l'amortissement des immobilisations et la reprise des subventions

24

Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de la mobilité urbaine- exercice 2023

24

Rapport annuel du délégataire du service public de l'assainissement exercice 2023

24

Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service de la collecte et du traitement des ordures ménagères- exercice 2023

🏛️ Administration 2 délibérations
24

Rapport d'activité 2023 de la société de crématorium de France pour la délégation de service public du crématorium intercommunal de l'agglomération montargoise

24

Rapport sur les décision du maire prises depuis la séance du conseil municipal du 16 septembre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Ouvertures dominicales pour l'année 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Demande de subvention pour l'année 2024 auprès du fonds interministériel de la prévention, de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR) concernant les travaux de sécurisation et d'extension du sy

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Demande de subvention pour l'année 2024 dans le cadre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) dans le cadre du projet de travaux sécurisation et d'extension du système de vidéoprotec

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Rapport d'activité 2023 sur le prix et la qualité du service pour l'exploitation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

🌱 Environnement 1 délibération
24

Rapport annuel du délégataire du service public de l'eau potable- exercice 2023

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