Conseil municipal du 2024-05-13

Montargis 13 mai 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - APPROBATION DE LA CHARTE ETHIQUE DU MECENAT DE LA VILLE DE MONTARGIS ET DES CONVENTIONS TYPE DE MECENAT - COMPOSITION DE LA COMMISSION ETHIQUE ET TRANSPARENCE - MODIFICATION - RETRAIT DE L'APPELLATION MUSEE DE FRANCE AU MUSEE DU GATINAIS DE LA VILLE DE MONTARGIS - VALIDATION DES ORIENTATIONS DU CONTRAT DE VILLE ATTRACTI'CITE DES QUARTIERS 2030 AVEC L'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET AUT - DENOMINATION ALLEE RENE DUMONT VILLE DE MONTARGIS - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE MONTARGIS ET L'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING POUR L'UTILISAT - DEMANDE RECTIFICATIVE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FIPDR ANNEE 2024 CONCERNANT LE PROJET DE RENOUVELLEMENT ET EXTENSIO - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS 2024 AVEC LA COMMUNE DE CEPOY POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMUNAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CLUB USM RUGBY DE MONTARGIS - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS 2024 AVEC LA COMMUNE DE CHALETTE SUR LOING - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES USAGERS - BOURSE AU PERMIS POUR DIX JEUNES MONTARGOIS - MODIFICATION REGLEMENTAIRE ABAISSEMENT DE L'AGE D'OBTENTION DU PERMIS DE C - PRESENTATION DU PROGRAMME D'ANIMATION ETE 2024 DU SERVICE JEUNESSE ET SPORTS - TARIFS - RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024 VILLE DE MONTARGIS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 9 délibérations
24

APPROBATION DE LA CHARTE ETHIQUE DU MECENAT DE LA VILLE DE MONTARGIS ET DES CONVENTIONS TYPE DE MECENAT

24

COMPOSITION DE LA COMMISSION ETHIQUE ET TRANSPARENCE - MODIFICATION

24

RETRAIT DE L'APPELLATION MUSEE DE FRANCE AU MUSEE DU GATINAIS DE LA VILLE DE MONTARGIS

24

VALIDATION DES ORIENTATIONS DU CONTRAT DE VILLE ATTRACTI'CITE DES QUARTIERS 2030 AVEC L'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE LE SIGNER

24

DENOMINATION ALLEE RENE DUMONT VILLE DE MONTARGIS

24

CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE MONTARGIS ET L'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING POUR L'UTILISATION DES LOCAUX DES INSTALLATION DE LA SALLE DES FETES ET DU TIVOLI MEDIATHEQUE

24

ADOPTION DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS 2024 AVEC LA COMMUNE DE CHALETTE SUR LOING

24

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES USAGERS

24

BOURSE AU PERMIS POUR DIX JEUNES MONTARGOIS - MODIFICATION REGLEMENTAIRE ABAISSEMENT DE L'AGE D'OBTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE A 17 ANS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

DEMANDE RECTIFICATIVE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FIPDR ANNEE 2024 CONCERNANT LE PROJET DE RENOUVELLEMENT ET EXTENSION SYSTEME DE VIDEOPROTECTION VILLE DE MONTARGIS

24

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CLUB USM RUGBY DE MONTARGIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

ADOPTION DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS 2024 AVEC LA COMMUNE DE CEPOY POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMUNAL

Sport 1 délibération
24

PRESENTATION DU PROGRAMME D'ANIMATION ETE 2024 DU SERVICE JEUNESSE ET SPORTS - TARIFS

🏛️ Administration 1 délibération
24

RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024 VILLE DE MONTARGIS

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:16563:2024-05-13
Ouvrir →

📬 Suivre Montargis

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.