2 octobre 2025
17
délibérations
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Mise à disposition gratuite _espace associatif à Arc-en-Ciel à Familles Rurales
Mise à disposition gratuite de locaux sur la commune historique ST-MHERVON à l'association FOOTING CLUB
Mise à disposition du local adjacent à la mairie annexe ST-MHERVON à 4 associations
Mise à disposition gratuite _espace permanences partenaires à Arc-en-Ciel à SAHJ 35 COALLIA
Mise à disposition gratuite de locaux sur la commune historique ST-MHERVON à l'association CLUB DES SOURCES
Mise à disposition gratuite _espace permanences partenaires à Arc-en-Ciel à ESPACIL HABITAT
Adoption de la convention réalisation adressage, mise sous pli et colisage propagande électorale
Rapport annuel activité 2024 du délégataire pour lassainissement collectif et la gestion des eaux pluviales de Montauban-de-Bretagne
Rapport annuel d'activité 2024 délégataire du groupement de commande pour le service assainissement non collectif SPANC de Montauban-de-Bretagne
Fourniture acheminement d'électricité et services associés
Projet valorisation Vallée Verte_travaux de gestion des eaux pluviales_subvention Fonds Vert
Décision modificative n° 2025_02 budget annexe ZAC du Triskell
Décision modificative n° 2025_03 budget principal Ville
Décision modificative n° 2025_03 budget annexe l'ocaux c'ommerciaux
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 4 septembre 2025
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 2 octobre 2025
Protection sociale complémentaire risque santé
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