Conseil municipal du 2025-09-04

Montauban-de-Bretagne 4 septembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais - signature de la convention relative au Projet Educatif de Territoire PEdT de la Ville 2025-2029 - projet valorisation Vallée Verte_travaux de gestion des eaux pluviales_subvention Fonds Vert - décision modificative n° 2025_02 budget principal Ville - Présentation du budget vert_impact du budget pour la transition écologique - Décision modificative n° 2025_02 budget annexe "locaux commerciaux" - Modification des statuts de la communauté de communes ST MEEN MONTAUBAN - modification de postes au tableau des effectifs - convention de servitude pour le passage d'un câble électrique_chemin rural La Ville-au-Roux - Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais - convention de servitude avec ENEDIS pour travaux d'amélioration de la qualité de la desserte électrique_le Breil ZN15 - convention de servitude avec ENEDIS pour travaux d'amélioration de la qualité de la desserte électrique_la landelle ZE 0 - Convention servitudes avec ENEDIS pour travaux installations ouvrages électriques_la Ville Russard ZM 118 - Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes pour un forum inversé à la demande d'Euréka Emploi Services - Nouvel appel à candidatures et modification des règlements d'attribution des terrains à bâtir communaux situés dans le l - ZAC du Triskell_Lancement seconde phase des négociations foncières - Adhésion à la centrale d'achat Manche Numérique_service complémentaire Mégalis Bretagne - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 3 juillet 2025 - Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 4 septembre 2025

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Délibérations (19)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais

2025

convention de servitude pour le passage d'un câble électrique_chemin rural La Ville-au-Roux

2025

Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais

2025

convention de servitude avec ENEDIS pour travaux d'amélioration de la qualité de la desserte électrique_le Breil ZN15

2025

convention de servitude avec ENEDIS pour travaux d'amélioration de la qualité de la desserte électrique_la landelle ZE 005

2025

Convention servitudes avec ENEDIS pour travaux installations ouvrages électriques_la Ville Russard ZM 118

2025

Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes pour un forum inversé à la demande d'Euréka Emploi Services

2025

Nouvel appel à candidatures et modification des règlements d'attribution des terrains à bâtir communaux situés dans le lotissement du Domaine des Pêcheries

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

projet valorisation Vallée Verte_travaux de gestion des eaux pluviales_subvention Fonds Vert

2025

décision modificative n° 2025_02 budget principal Ville

2025

Présentation du budget vert_impact du budget pour la transition écologique

2025

Décision modificative n° 2025_02 budget annexe "locaux commerciaux"

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

ZAC du Triskell_Lancement seconde phase des négociations foncières

2025

Adhésion à la centrale d'achat Manche Numérique_service complémentaire Mégalis Bretagne

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 3 juillet 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 4 septembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

signature de la convention relative au Projet Educatif de Territoire PEdT de la Ville 2025-2029

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts de la communauté de communes ST MEEN MONTAUBAN

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

modification de postes au tableau des effectifs

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