CM

4 septembre 2025

Montauban-de-Bretagne 19 délibérations

19

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais

2025

Convention de servitude pour le passage d'un câble électrique_chemin rural La Ville-au-Roux

2025

Dénomination des voies internes du lotissement de la Longrais

2025

Convention de servitude avec ENEDIS pour travaux damélioration de la qualité de la desserte électrique_le Breil ZN15

2025

Convention de servitude avec ENEDIS pour travaux damélioration de la qualité de la desserte électrique_la landelle ZE 005

2025

Convention servitudes avec ENEDIS pour travaux installations ouvrages électriques_la Ville Russard ZM 118

2025

Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes pour un forum inversé à la demande dEuréka Emploi Services

2025

Nouvel appel à candidatures et modification des règlements dattribution des terrains à bâtir communaux situés dans le lotissement du Domaine des Pêcheries

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Projet valorisation Vallée Verte_travaux de gestion des eaux pluviales_subvention Fonds Vert

2025

Décision modificative n° 2025_02 budget principal Ville

2025

Présentation du budget vert_impact du budget pour la transition écologique

2025

Décision modificative n° 2025_02 budget annexe "l'ocaux c'ommerciaux"

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

ZAC du Triskell_Lancement seconde phase des négociations foncières

2025

Adhésion à la centrale dachat Manche Numérique_service complémentaire Mégalis Bretagne

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 3 juillet 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 4 septembre 2025

Environnement 1 délibération
2025

Signature de la convention relative au Projet Educatif de Territoire PEdT de la Ville 2025-2029

Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts de la communauté de communes ST MEEN MONTAUBAN

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification de postes au tableau des effectifs

📬 Suivre Montauban-de-Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.