CM

12 juin 2025

Montauban-de-Bretagne 24 délibérations

24

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

Décision modificative n° 2025_01 budget annexe l'ocaux c'ommerciaux

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget annexe lotissement clos de la fontaine

2025

Transfert des résultats 2024 du budget assainissement

2025

Camping_modification de la grille tarifaire au 15 juin 2025

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac du Triskell

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac c'entre ville

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget annexe la Houssais

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Vote des comptes administratifs 2024

2025

Bilan annuel des opérations immobilières_exercice 2024

2025

Attribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2025

2025

Exonération de la TFNB sur les propriétés des exploitations bio

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget principal ville

2025

Approbation des comptes de gestion 2024

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation

2025

Révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation

2025

Avis sur le projet Newcold_centrale solaire au sol

2025

Validation de lavant — projet AVP du scénario de réaménagement de la Vallée verte

2025

Adhésion au groupement de commandes assistance à maîtrise douvrage AMO pour le centre culturel et la salle municipale des évènements

2025

Avis sur le projet de Plan Local Habitat PLH 2025-2030_pré-arrêt

2025

ZAEnR_Avis conforme du Conseil Municipal sur la cartographie ZAEnR du référent préfectoral unique

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 15 mai 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 12 juin 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Recomposition de lorgane délibérant de lEPCI_avis sur laccord local proposé par la communauté de Communes Saint Méen Montauban

📬 Suivre Montauban-de-Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.