Conseil municipal du 2025-06-12
24
délibérations
14
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
décision modificative n° 2025_01 budget annexe locaux commerciaux
décision modificative n° 2025_01 budget annexe lotissement clos de la fontaine
transfert des résultats 2024 du budget assainissement
camping_modification de la grille tarifaire au 15 juin 2025
décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac du Triskell
décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac centre ville
décision modificative n° 2025_01 budget annexe la Houssais
Affectation des résultats 2024
vote des comptes administratifs 2024
bilan annuel des opérations immobilières_exercice 2024
attribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2025
Exonération de la TFNB sur les propriétés des exploitations bio
Décision modificative n° 2025_01 budget principal ville
Approbation des comptes de gestion 2024
révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation
révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation
Avis sur le projet Newcold_centrale solaire au sol
Validation de l'avant — projet AVP du scénario de réaménagement de la Vallée verte
Adhésion au groupement de commandes assistance à maîtrise d'ouvrage AMO pour le centre culturel et la salle municipale des évènements
Avis sur le projet de Plan Local Habitat PLH 2025-2030_pré-arrêt
ZAEnR_Avis conforme du Conseil Municipal sur la cartographie ZAEnR du référent préfectoral unique
approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 15 mai 2025
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 12 juin 2025
Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI_avis sur l'accord local proposé par la communauté de Communes Saint Méen Montauban
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