Conseil municipal du 2025-06-12

Montauban-de-Bretagne 12 juin 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

24 délibérations - révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation - révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation - décision modificative n° 2025_01 budget annexe locaux commerciaux - décision modificative n° 2025_01 budget annexe lotissement clos de la fontaine - transfert des résultats 2024 du budget assainissement - camping_modification de la grille tarifaire au 15 juin 2025 - décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac du Triskell - décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac centre ville - décision modificative n° 2025_01 budget annexe la Houssais - Affectation des résultats 2024 - vote des comptes administratifs 2024 - bilan annuel des opérations immobilières_exercice 2024 - Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI_avis sur l'accord local proposé par la communauté de Communes Saint Méen - Avis sur le projet Newcold_centrale solaire au sol - Validation de l'avant-projet AVP du scénario de réaménagement de la Vallée verte - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 15 mai 2025 - Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 12 juin 2025 - Adhésion au groupement de commandes assistance à maîtrise d'ouvrage AMO pour le centre culturel et la salle municipale d - attribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2025 - Exonération de la TFNB sur les propriétés des exploitations bio

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2025

décision modificative n° 2025_01 budget annexe locaux commerciaux

2025

décision modificative n° 2025_01 budget annexe lotissement clos de la fontaine

2025

transfert des résultats 2024 du budget assainissement

2025

camping_modification de la grille tarifaire au 15 juin 2025

2025

décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac du Triskell

2025

décision modificative n° 2025_01 budget annexe zac centre ville

2025

décision modificative n° 2025_01 budget annexe la Houssais

2025

Affectation des résultats 2024

2025

vote des comptes administratifs 2024

2025

bilan annuel des opérations immobilières_exercice 2024

2025

attribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2025

2025

Exonération de la TFNB sur les propriétés des exploitations bio

2025

Décision modificative n° 2025_01 budget principal ville

2025

Approbation des comptes de gestion 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation

2025

révision du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne_arrêt du PLU et bilan de la concertation

2025

Avis sur le projet Newcold_centrale solaire au sol

2025

Validation de l'avant — projet AVP du scénario de réaménagement de la Vallée verte

2025

Adhésion au groupement de commandes assistance à maîtrise d'ouvrage AMO pour le centre culturel et la salle municipale des évènements

2025

Avis sur le projet de Plan Local Habitat PLH 2025-2030_pré-arrêt

2025

ZAEnR_Avis conforme du Conseil Municipal sur la cartographie ZAEnR du référent préfectoral unique

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 15 mai 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 12 juin 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Recomposition de l'organe délibérant de l'EPCI_avis sur l'accord local proposé par la communauté de Communes Saint Méen Montauban

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