Conseil municipal du 2025-07-03

Montauban-de-Bretagne 3 juillet 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

11

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière et parcelle 301A469 - rapport annuel d'activité 2024 médiathèque Yves Delahaie - Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière - révision du SAGE Vilaine_avis du conseil municipal - Conventionnement Ville-association Montauban Animation - Avis sur dossier enregistrement ICPE SAS La Friche Margot_augmentation intrants de l'unité de méthanisation agricole au - rapport annuel d'activités 2024 de la médiathèque Yves Delahaie - Maintien du caractère obligatoire des Centres Communaux d'Action Sociale CCAS - avis sur dossier SMICTOM CENTRE OUEST_ consultation du public_régularisation de l'activité de broyage de végétaux de la - Rapport d'activité 2024 du Centre Communal d'Action Sociale - création d'un poste apprentissage - Mise à disposition gratuite de salles à Arc en ciel pour le GIP Maison des adolescents 35 - convention de servitude avec ENEDIS pour déplacement basse tension_ le Bosq ZT 34 - modifications de postes au tableau des effectifs au 04 juillet 2025 - vente terrain à bâtir parcelle AD 759 de 306 m² au 9 rue des Glaïeuls - vente terrain à bâtir parcelles ZI 261 ET 262 463m² au 6 rue Nathalie Sarraute - Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière et parcelle 301A469 - Avenant 2 DSP Véolia pour distinguer la gestion des eaux pluviales et des eaux usées - Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière - Présentation du projet Korenn Immobilier

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Délibérations (24)

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations
2025

Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière et parcelle 301A469

2025

rapport annuel d'activité 2024 médiathèque Yves Delahaie

2025

Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière

2025

rapport annuel d'activités 2024 de la médiathèque Yves Delahaie

2025

Mise à disposition gratuite de salles à Arc en ciel pour le GIP Maison des adolescents 35

2025

convention de servitude avec ENEDIS pour déplacement basse tension_ le Bosq ZT 34

2025

vente terrain à bâtir parcelle AD 759 de 306 m² au 9 rue des Glaïeuls

2025

vente terrain à bâtir parcelles ZI 261 ET 262 463m² au 6 rue Nathalie Sarraute

2025

Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière et parcelle 301A469

2025

Régularisation foncière STMH _ rue de la Mézière

2025

Vente parcelles H 1213 et ZO 16 au département

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Avenant 2 DSP Véolia pour distinguer la gestion des eaux pluviales et des eaux usées

2025

Présentation du projet Korenn Immobilier

2025

Avenants aux conventions passées avec le SDE35 pour des travaux d'éclairage public sur le territoire communal

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Avis sur dossier enregistrement ICPE SAS La Friche Margot_augmentation intrants de l'unité de méthanisation agricole au lieu-dit "le Bignon" Boisgervilly

2025

avis sur dossier SMICTOM CENTRE OUEST_ consultation du public_régularisation de l'activité de broyage de végétaux de la déchèterie de Montauban-de-Bretagne

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Maintien du caractère obligatoire des Centres Communaux d'Action Sociale CCAS

2025

Rapport d'activité 2024 du Centre Communal d'Action Sociale

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

création d'un poste apprentissage

2025

modifications de postes au tableau des effectifs au 04 juillet 2025

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 12 juin 2025

2025

désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 3 juillet 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

révision du SAGE Vilaine_avis du conseil municipal

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Conventionnement Ville — association Montauban Animation

WEB megalis:2025:13310:2025-07-03
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