6 février 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Subvention soutien aux victimes cyclone CHIDO à Mayotte
Financement du poste PVD_modifications
Attribution de compensation 2025
Approbation aménagements sécurité_subvention amendes de police_dotation 2024_programme 2025
Opération 68_création de lautorisation de programme n° 2025_01 et crédit de paiements pôle santé
Vote des taux des contributions directes_exercice 2025
Attribution d'une subvention au CCAS_exercice 2025
Vote des budgets primitifs 2025
Avis sur ICPE la Friche Margot_augmentation intrants de lunité de méthanisation agricole au lieuc-dit le Bignon à Boisgervilly
Avis sur ICPE BUSNEL_ agrandissement exploitation au lieu-dit le Clos Radou à La Chapelle-du-lou-du-lac
Renouvellement candidature Programme territoires engagés pour la nature TEN
ZAC du TRISKELL_enquêtes_ouverture de AUo_validation bilans concertation
Adhésion au Service Commun dAchats SCA
Mise à disposition gratuite de salles à OSWELA
Désignation du secrétaire de séance le 6 février 2025
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 9 janvier 2025
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