9 janvier 2025
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Validation du scénario D de la Houssais
Critères et règlement attribution des terrains à bâtir communaux lotissement Clos Fontaine 2 lot 47
Validation du protocole daccord TRECOBAT
Révision du plan local d'urbanisme de Montauban-de-Bretagne historique_Instauration du sursis à statuer
D'ébat sur le Projet d'Aménagement et de Développement D'urables PADD
Restes à réaliser 2024 _budget général Ville de Montauban-de-Bretagne
Restes à réaliser 2024 _budget général Ville de Montauban-de-Bretagne
Financement du poste PVD
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025
Action sociale _ Reconnaissance du personnel à loccasion d'un départ
Indemnisation des congés non pris en cas de fin de relations de travail_décès, retraite pour invalidité
Accueil de personnes volontaires en service civique
Lotissement du Domaine des Pêcheries_Vente du lot 15 situé 2 rue Nathalie Sarraute
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 12 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal 9 janvier 2025
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