Conseil municipal du 2026-02-09
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Administration
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Campagne de destruction nids de frelons asiatiques_année 2026
Approbation aménagements pour améliorer sécurité routière_subvention amendes de police dotation 2025, programme 2026
Attribution de Compensation 2026
Programme investissement n° 68_Pôle Santé_Demandes de subventions DETR 2026 et Contrat Territoire
Vote des taux des contributions directes_exercice 2026
Vote des budgets primitifs 2026
Convention autorisation passage, aménagement, entretien et balisage_Chemin Graverel, Saint-M'Hervon
Convention autorisation passage, aménagement, entretien et balisage_Chemin Bois Hamon, Saint-M'Hervon
Lotissement du Domaine des Pêcheries_Vente du lot 16 situé 4 rue Nathalie Sarraute
approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 8 janvier 2026
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 9 février 2026
Validation de l'APD Pôle Santé
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