9 février 2026
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Campagne de destruction nids de frelons asiatiques_année 2026
Approbation aménagements pour améliorer sécurité routière_subvention amendes de police dotation 2025, programme 2026
Attribution de Compensation 2026
Programme investissement n° 68_Pôle Santé_Demandes de subventions DETR 2026 et Contrat Territoire
Vote des taux des contributions directes_exercice 2026
Vote des budgets primitifs 2026
Convention autorisation passage, aménagement, entretien et balisage_Chemin Graverel, Saint-MHervon
Convention autorisation passage, aménagement, entretien et balisage_Chemin Bois Hamon, Saint-MHervon
Lotissement du Domaine des Pêcheries_Vente du lot 16 situé 4 rue Nathalie Sarraute
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 8 janvier 2026
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 9 février 2026
Validation de lAPD Pôle Santé
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