8 janvier 2026
16
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Instauration du droit de préemption urbain DPU renforcé suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne
Instauration du droit de préemption urbain DPU simple suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne
Vallée verte_validation version consolidée AVP gestion des eaux pluviales
Instauration du permis de démolir obligatoire suite approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne
S'oumission des clôtures à déclaration préalable s'uit approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne
Approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne
Mise à disposition gratuite salles Centre Victor Hugo à Montauban Santé 35
Suppression impasse du fournil et création numérotation de la venelle du kiosque
Dénomination des voies internes du lotissement de la longrais_modification
Dénomination des voies interne du lotissement privé lEnchanté
Restes à réaliser 2025 _budget général Ville de Montauban-de-Bretagne
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2026
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 11 decembre 2025
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 8 janvier 2026
Création de postes non permanents 2026
Convention avec L'andujan et La Chapelle-du-L'ou-du-L'ac pour l'ALSH
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