Conseil municipal du 2026-01-08

Montauban-de-Bretagne 8 janvier 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Restes à réaliser 2025 _budget général Ville de Montauban-de-Bretagne - Création de postes non permanents 2026 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2026 - Mise à disposition gratuite salles Centre Victor Hugo à Montauban Santé 35 - Suppression impasse du fournil et création numérotation de la venelle du kiosque - Dénomination des voies internes du lotissement de la longrais_modification - Dénomination des voies interne du lotissement privé l'Enchanté - instauration du droit de préemption urbain DPU renforcé suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne - instauration du droit de préemption urbain DPU simple suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne - Vallée verte_validation version consolidée AVP gestion des eaux pluviales - Instauration du permis de démolir obligatoire suite approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne - soumission des clôtures à déclaration préalable suit approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne - convention avec Landujan et La Chapelle-du-Lou-du-Lac pour l'ALSH - Approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 11 decembre 2025 - Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 8 janvier 2026

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

instauration du droit de préemption urbain DPU renforcé suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne

2026

instauration du droit de préemption urbain DPU simple suite approbation PLU commune historique Montauban-de-Bretagne

2026

Vallée verte_validation version consolidée AVP gestion des eaux pluviales

2026

Instauration du permis de démolir obligatoire suite approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne

2026

soumission des clôtures à déclaration préalable suit approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne

2026

Approbation du PLU commune historique Montauban-de-Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Mise à disposition gratuite salles Centre Victor Hugo à Montauban Santé 35

2026

Suppression impasse du fournil et création numérotation de la venelle du kiosque

2026

Dénomination des voies internes du lotissement de la longrais_modification

2026

Dénomination des voies interne du lotissement privé l'Enchanté

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Restes à réaliser 2025 _budget général Ville de Montauban-de-Bretagne

2026

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2026

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 11 decembre 2025

2026

Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 8 janvier 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Création de postes non permanents 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

convention avec Landujan et La Chapelle — du-Lou-du-Lac pour l'ALSH

WEB scdl:20008587600015:2026-01-08
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