2 avril 2026
18
délibérations
6
Autres decisions
5
Culture & Patrimoine
5
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Désignation d'un représentant pour le Syndicat Départemental dEnergie 35
Instauration de la commission accessibilité et désignation des membres
Instauration des commissions comunales et désignation des membres
Désignation des délégués aux organismes extérieurs
Fixation des indemnités de fonctions des élus
Fixation des indemnités de fonctions des élus_adoption de la majoration
Desserte de la Brohinière_déclassement et reclassement de voiries
Reglement attribution lots à bâtir lotissement clos de la Fontaine
Installation d'une guinguette estivale_principes de la convention occupation domaine public
Dénomination de la voie interne du lotissement du pôle santé
Règlement dattribution des terrains à bâtir communaux du lotissement du Domaine des Pêcheries
Election des membres de la commission dappel doffres
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 20 mars 2026
Désignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 2 avril 2026
Procès — verbal installation conseiller municipal suite à démission
Tableau du conseil municipal 2026_ modification 2026_04 suite démission MME URVOY Installation MME QUINIOU
Modification composition Conseil Administration et désignation des membres du CCAS
Convention EPTB_COMMUNE travaux milieux aquatiques ruisseau Ville Eon
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