CM

23 octobre 2025

Montautour 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs - Association le Harault dans le vent : régularisation de la subvention 2025 - Vitré Communauté : résiliation de la convention du service commun « informatique » et approbation des termes de la nouve - Lotissement « La Croix Mabon » : rétrocession de terrains annule et remplace la délibération n°36-2025 - Convention Territoriale Globale (CTG) : approbation des modalités de financement du chargé de coopération et autorisatio - Budget Communal : décision modificative n°2 - Budget Communal : décision modificative n°1 - Réhabilitation du presbytère : attribution des lots - Réhabilitation du presbytère : sollicitation de la subvention d'investissement au titre d'Ambitions Communes
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
43

Réhabilitation du presbytère : sollicitation de la subvention d'investissement au titre dAmbitions Communes

45

Budget Communal : décision modificative n°1

46

Budget Communal : décision modificative n°2

50

Association le Harault dans le vent : régularisation de la subvention 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

Réhabilitation du presbytère : attribution des lots

48

Lotissement « La Croix Mabon » : rétrocession de terrains annule et remplace la délibération n°36-2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
49

Vitré Communauté : résiliation de la convention du service commun « informatique » et approbation des termes de la nouvelle convention dadhésion au service commun « Systèmes dinformation » et ses anne

51

Délibération portant modification du tabl'eau d'es emplois et d'es effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
47

Convention Territoriale Globale (CTG) : approbation d'es modalités de financement du chargé de c'oopération et autorisation de s'ignature du contrat

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