Conseil municipal du 2025-07-17

Montautour 17 juillet 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Environnement

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartog - Avis concernant le projet de révision de Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) de la Vilaine : avis - Lotissement "La Croix Mabon" : rétrocession de terrains - Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé - Réhabilitation du presbytère : sollicitation du cofinancement dans le cadre de l'AMI création d'hébergements touristique

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 2 délibérations
37

Avis concernant le projet de révision de Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) de la Vilaine : avis

38

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
39

Réhabilitation du presbytère : sollicitation du cofinancement dans le cadre de l'AMI création d'hébergements touristiques et artistiques sur les sites patrimoniaux de la Destination

40

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
41

Lotissement "La Croix Mabon" : rétrocession de terrains

WEB megalis:2025:13311:2025-07-17
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