CM

23 janvier 2025

Montautour 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Projet réhabilitation d'un presbytère en gîtes : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DETR

3

Projet réhabilitation d'un presbytère en gîtes : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DSIL

4

Aménagement de la rue de Princé : validation du devis

5

Aménagement rue de Princé : sollicitation de la subvention au titre des amendes de police

Environnement 3 délibérations
6

Service commun de Conseil en Énergie Partagé : approbation de la convention de partenariat relative à la valorisation des certificats déconomie d'énergie des collectivités de Vitré Communauté

7

Service commun de Conseil en Énergie Partagé : approbation de la convention relative aux aides des programmes ACTÉE de la FNCCR des collectivités de Vitré Communauté

8

Enedis : approbation de la convention de servitude dans le cadre de lamélioration de la qualité de desserte et dalimentation du réseau électrique

Social & Santé 1 délibération
1

Participation de la commune aux charges de fonctionnement des écoles primaires extérieures pour l'année 2024-2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Révision des tarifs des concessions au cimetière communal

Ressources humaines 1 délibération
10

Délibération portant modification du tableau des emplois et effectifs

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