Conseil municipal du 2024-12-13

Montautour 13 décembre 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs - Service commun de Conseil en Énergie Partagé : approbation de la convention de regroupement entre la commune et la régio - Service commun de Conseil en Énergie Partagé : validation de l'avenant à convention d'adhésion.

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Délibérations (3)

🌱 Environnement 2 délibérations
56

Service commun de Conseil en Énergie Partagé : validation de l'avenant à convention d'adhésion.

57

Service commun de Conseil en Énergie Partagé : approbation de la convention de regroupement entre la commune et la région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Économies d'Énergies

👥 Ressources humaines 1 délibération
58

Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

WEB megalis:2024:13311:2024-12-13
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