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CM

26 avril 2024

Montautour 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
23

Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623

30

Indemnité de gardiennage

31

Illumination de noël — validation du devis

32

Adhésion

34

Vote des subventions

35

Rétrocession de terrain lot n°5

Social & Santé 4 délibérations
24

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint MHervé

25

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé

27

Relais Petite Enfance ARC EN CIEL

28

Participation aux frais de cantine de lOgec Saint Anne

Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Urbanisme — Zones daccélération des EnR

Ressources humaines 1 délibération
29

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

Urbanisme & Travaux 1 délibération
33

Marché de maitrise duvre : validation du candidat

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