Conseil municipal du 2024-04-26

Montautour 26 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - rétrocession de terrain lot n°5 - Vote des subventions - Marché de maitrise d'uvre : validation du candidat - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Participation aux frais de cantine de l'Ogec Saint Anne - Relais Petite Enfance ARC EN CIEL - Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé - Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé - Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623 - Urbanisme - Zones d'accélération des EnR - adhésion - Illumination de noël - validation du devis - Indemnité de gardiennage

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
23

Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623

30

Indemnité de gardiennage

31

Illumination de noël — validation du devis

32

adhésion

34

Vote des subventions

35

rétrocession de terrain lot n°5

❤️ Social & Santé 4 délibérations
24

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé

25

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé

27

Relais Petite Enfance ARC EN CIEL

28

Participation aux frais de cantine de l'Ogec Saint Anne

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Urbanisme — Zones d'accélération des EnR

👥 Ressources humaines 1 délibération
29

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
33

Marché de maitrise d'uvre : validation du candidat

WEB megalis:2024:13311:2024-04-26
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