CM

1 mars 2024

Montautour 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 5 délibérations
8

Budget Lotissement Communal : M57 — Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre

10

Budget Lotissement Communal : Affectation du résultat 2023

12

Budget Commune : M57 — Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre

14

Budget Commune : Affectation du résultat 2023

16

Vote des taux pour l'année 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Délibération pour la vente d'un chemin au l'ieu-d'it "La Haute Folie" et pouvoir à Monsieur le Maire pour s'ignature chez le n'otaire

20

Association le Mont'au Bar : validation de la convention de mise à disposition du local

Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Projet de réhabilitation du Presbytère : validation de la convention dAssistance à Maîtrise douvrage - Mission de Maîtrise duvre - annule et rem la délib n°21-2023

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