Conseil municipal du 2024-03-01

Montautour 1 mars 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Vote des taux pour l'année 2024 - Association le Mont'au Bar : validation de la convention de mise à disposition du local - Délibération pour la vente d'un chemin au lieu-dit "La Haute Folie" et pouvoir à Monsieur le Maire pour signature chez l - Projet de réhabilitation du Presbytère : validation de la convention d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage - Mission de Maît - Budget Commune : Affectation du résultat 2023 - Budget Commune : M57 - Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre - Budget Lotissement Communal : Affectation du résultat 2023 - Budget Lotissement Communal : M57 - Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapit

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
8

Budget Lotissement Communal : M57 — Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre

10

Budget Lotissement Communal : Affectation du résultat 2023

12

Budget Commune : M57 — Fongibilité des crédits - autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre

14

Budget Commune : Affectation du résultat 2023

16

Vote des taux pour l'année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Délibération pour la vente d'un chemin au lieu-dit "La Haute Folie" et pouvoir à Monsieur le Maire pour signature chez le notaire

20

Association le Mont'au Bar : validation de la convention de mise à disposition du local

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Projet de réhabilitation du Presbytère : validation de la convention d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage - Mission de Maîtrise d'uvre - annule et rem la délib n°21-2023

WEB megalis:2024:13311:2024-03-01
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