CM

8 novembre 2024

Montautour 7 délibérations

7

délibérations

3

Environnement

3

Éducation

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 3 délibérations
48

Délibération pour la vente d'un chemin au l'ieu-d'it "Le Poncel" et pouvoir au premier adjoint pour s'ignature chez le n'otaire

49

Salle du Patronage : tarification du ménage intérieur, du matériel endommagé et du nettoyage concernant la salle et son environnement, annule et remplace la délibération n°48-2023

54

Vitré Communauté : demande de renouvellement de la convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines

Éducation 3 délibérations
50

Commune de Balazé : participation aux frais de cantine pour l'année 2023-2024

51

Participation au restaurant scolaire à Châtillon-en-Vendelais pour l'année scolaire 2024-2025

52

Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année 2024

Autres decisions 1 délibération
53

FGDON : convention pour la période 2025-2028

📬 Suivre Montautour

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.