Conseil municipal du 2024-04-26

Montautour 26 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - rétrocession de terrain lot n°5 - Vote des subventions - Marché de maitrise d'uvre : validation du candidat - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Participation aux frais de cantine de l'Ogec Saint Anne - Relais Petite Enfance ARC EN CIEL - Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé - Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé - Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623 - Urbanisme - Zones d'accélération des EnR - adhésion - Illumination de noël - validation du devis - Indemnité de gardiennage

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
29

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

30

Indemnité de gardiennage

31

Illumination de noël — validation du devis

32

adhésion

33

Marché de maitrise d'uvre : validation du candidat

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
24

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint M'Hervé

25

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé

27

Relais Petite Enfance ARC EN CIEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

Urbanisme — Zones d'accélération des EnR

35

rétrocession de terrain lot n°5

💶 Finances & Budget 2 délibérations
23

Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623

34

Vote des subventions

🎓 Éducation 1 délibération
28

Participation aux frais de cantine de l'Ogec Saint Anne

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