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CM

26 avril 2024

Montautour 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
29

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

30

Indemnité de gardiennage

31

Illumination de noël — validation du devis

32

Adhésion

33

Marché de maitrise duvre : validation du candidat

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
24

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Saint MHervé

25

Convention de participation à la gestion du service enfance/jeunesse sur la commune de Balazé

27

Relais Petite Enfance ARC EN CIEL

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

Urbanisme — Zones daccélération des EnR

35

Rétrocession de terrain lot n°5

Finances & Budget 2 délibérations
23

Budget Commune : Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au 623

34

Vote des subventions

Éducation 1 délibération
28

Participation aux frais de cantine de lOgec Saint Anne

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