CM

22 janvier 2026

Montautour 6 délibérations

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
1

Participation de la commune aux charges de fonctionnement des écoles primaires extérieures pour l'année 2025-2026

3

Commune de Balazé : participation aux frais de cantine pour l'année 2024-2025

4

Commune de Châtillon — en-Vendelais : participation aux frais de cantine pour l'année 2025-2026

5

Révision des tarifs des concessions au cimetière communal

Environnement 1 délibération
6

Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Enquête publique concernant la SNC SOCIÉTÉ LEROUGE en vue dobtenir lenregistrement de son projet daugmenter des effectifs de bovins à lengraissement et à la mise à jour du plan dépandage sur le s

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